Bonjour,
Je viens de finir l'analyse d'un marché passé en appel d'offres.
Je souhaite démarrer les prestations le plus rapidement possible.
Il me reste à tenir la CAO, prendre une délibération de l'organe délibérant, envoyer les lettres d'information, respecter le délai de suspension de signature, transmettre au contrôle de légalité, puis notifier.
Afin d'optimiser les délais, je me demande quand est la date la plus précoce pour informer l'attributaire.
Est-il possible d'informer l'attributaire (et les candidats rejetés) juste après la CAO, alors même que la délibération n'est pas encore intervenue ?
A mon sens oui car c'est la CAO qui attribue et non l'organe délibérant.
Qu'en pensez-vous ?
Merci d'avance pour vos avis.
oui mais avant les lettre de rejet je vérifie l'accessibilité à la commande publique avec les attestations et pas seulement la déclaration sur l'honneur ....
Merci pour votre réponse speedy.
J'ai fait ces vérifications au moment de l'ouverture des plis.
Au stade actuel, je souhaite informer l'attributaire au plus tôt.
A mon sens je peux le faire juste après la tenue de la CAO et immédiatement faire courir le délai de suspension de signature, sans avoir à attendre de délibérer, n'est-ce pas ?
oui mais pour le gagnant soyez franc dites qu'il reste encore le délai de stand still et l'habilitation à signer ...
Citation de: ydobon le Mai 22, 2023, 07:06:35 PM
Au stade actuel, je souhaite informer l'attributaire au plus tôt.
Un petit coup de fil fonctionne aussi.
@speedy : oui bien-sur, je fais ces rappels dans le courrier d'attribution.
@Ponta : mon objectif est également de faire partir le délai de stand still dès que possible, donc courrier de préférence.
donc tout va bien ;)