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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Mai 17, 2023, 09:12:40 AM

Titre: références BPU indisponible ---> hors marchés ?
Posté par: anneclaudie le Mai 17, 2023, 09:12:40 AM
Bonjour,

Sur un accord cadre à bon de commande avec un BPU, l'entreprise me dit ne plus pouvoir fournir 5 produits.
Je suis sur un AC suite à un AO.

quelle est ma solution ?
1. le titulaire me fournit un produit de substitution ?
2. si il n'a pas de produits de substitution : je commande en hors marché ?..

Pouvez-vous m'aider ?
Titre: Re : références BPU indisponible ---> hors marchés ?
Posté par: mighty le Mai 17, 2023, 10:18:25 AM
Généralement au fournisseur de fournir un substitut.
SI vraiment impossible, alors j'évalue et je vois si je lance un marché ou un achat direct.

Ou exé aux frais et risques mais bon...
Titre: Re : références BPU indisponible ---> hors marchés ?
Posté par: Ponta le Mai 17, 2023, 10:42:18 AM
Je plaide également pour le substitut.

Sans substitut, suivant l'importance financière des montants de commande des 5 produits, deux cas :
- achat direct si c'est un faible montant,
- nouvelle mise en concurrence si gros montant.