Bonjour,
J'ai prévu dans un marché de MOE la clause suivante pour la rémunération définitive après l'AVP :
F' : forfait définitif de rémunération
F : forfait provisoire de rémunération
C0 : enveloppe financière MOA
C = coût prévisionnel MOE
Formule :
F' = F - ((0.05*(C-C0))
C'est une clause incitative pour tenir le budget très contraint sur ce projet.
Puis à l'article 5. définition du coût prévisionnel des travaux établi par le MOE et engagement, j'ai prévu que "l'engagement du MOA intervient à l'issue de la mission AVP (tout va bien) sur la base du coût prévisionnel des travaux "(et non plus sur la base de l'enveloppe prévisionnelle et du coût prévisionnel)...
Du coup, je me contredis.
Que faire ? un avenant pour modifier ce dernier article ?
pour moi la seule interprétation possible est :
en fin d'AVP le contrôle du respect de l'engagement du MOE (et non MOA) se fait par rapport au Co enveloppe financière MOA puis à partir de cette validation de l'estimation du MOE ou de la reprise des études le cas échéant, le contrôle du respect de l'engagement du MOE (et non MOA) se fait par rapport au C = coût prévisionnel MOE validé en fin d'AVP (c'est à dire après choix allotissement mais avant avant démarrage du PRO), En fin de marché de MOE le contrôle se fait par les DGD travaux par rapport aux marchés de travaux signés .
Les seuls rectificatifs (outre la désactualisation pour obtenir des coûts en même date de valeur) sont les modifications de programme ( sans oublier la modification récente par le Décret 2022-1683 du R2432-3 En cas de dépassement du seuil de tolérance, ne résultant pas de circonstances que le maître d'œuvre ne pouvait prévoir, le maître d'ouvrage peut lui demander le maître d'ouvrage peut demander au maître d'œuvre d'adapter ses études, sans rémunération supplémentaire. )
suis pas persuadé de la nécessité d'un avenant qui mettrait en évidence votre hésitation sur l'écriture de ce texte qui pour moi ne souffre pas d'interprétation possible autre ..... la seule démarche que je préconise est de prendre de l'assurance et d'affirmer, sans faiblir, la lecture normale d'une telle clause au bénéfice de la collectivité . ;)
les deux clauses se complètent, en cohérence, car "l'engagement du MOE" évoqué est celui sur les taux de tolérance à l'ouverture des offres et au coût final des travaux ; ce n'est pas l'engagement sur sa propre rémunération
la clause d'intéressement me semble prendre R2432-7 au pied de la lettre :D donc tout va bien