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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: paulinede le Mai 15, 2023, 03:03:24 PM

Titre: BPU incompris, offre rendue irrégulière
Posté par: paulinede le Mai 15, 2023, 03:03:24 PM
Bonjour,

Dans le cadre d'un AO, nous avons reçu une offre dont le BPU comprenait des tirets générés par l'introduction de 0 sur Excel.
L'offre a été déclarée irrégulière car jugée incomplète. Il n'était nullement mentionné que ces prestations allaient être livrées à titre gratuit. 

Suite à l'envoi du courrier d'irrégularité, le candidat nous informe que ces tirets correspondaient en réalité au prix de 0.

Y'a t il un risque potentiel ?

Je vous remercie pour vos lumières  :)
Titre: Re : BPU incompris, offre rendue irrégulière
Posté par: hpchavaz le Mai 15, 2023, 03:14:02 PM
Y a t-il des éléments dans l'offre laissant penser que l'OE est de bonne foi ?

Par exemple :
- libellés des montant en lettres (mais vous l'auriez déjà vu)
- si BPU sous Excel (cela existe) quelle est la valeur de la cellule ce qui est différent de son affichage ?
- éléments du mémoire
etc.

Titre: Re : BPU incompris, offre rendue irrégulière
Posté par: speedy le Mai 15, 2023, 03:15:25 PM
oui risque que le juge suive le soumissionnaire  ..... si ce dernier le saisi de manière correcte .... donc au choix
1 prise de risque
ou 2 attendre 2 mois  pour savoir si saisine du tribunal
ou 3 reprendre l'examen des offres en disant à la CAO que sa décision a été prise sur une mauvaise interprétation d'un dossier donc que c'est un des rares cas ou elle peut reprendre la main sur l'attribution.
Titre: Re : BPU incompris, offre rendue irrégulière
Posté par: Mathieu le Mai 15, 2023, 03:47:33 PM
vous parlez de "prestations livrées à titre gratuit" : de quoi parle-t-on ? si c'est une livraison de fourniture, c'est cuit pour vous, ça semble évident que le prix de la livraison peut-être inclus dans la fourniture elle-même.

si c'est autre chose ; de quoi parle-t-on ?

Titre: Re : BPU incompris, offre rendue irrégulière
Posté par: speedy le Mai 15, 2023, 04:07:39 PM
et risque OAB ?