Bonjour à tous,
je n'arrive pas à avoir un avis clair sur la valeur à accorder à la répartition des charges dans un marché à bons de commande de prestations intellectuelles informatiques. Je récupère le suivi de marchés de prestations intellectuelles informatiques dont l'annexe financière sous excel comprend :
- un 1er onglet avec les colonnes suivantes : libellé de l'unité d'oeuvre /charge totale J/H par unité d'oeuvre / prix de l'unité d'oeuvre
- un 2ème onglet avec les colonnes suivantes : libellé de l'UO/ charge du Profil type 1 associé à l'UO / charge du Profil type 2 associé à l'UO/charge du Profil type 3
associé à l'UO...
Je comprends que la répartition de la charge a dans ce cas une valeur contractuelle, alors que le contrat précise que le titulaire a une obligation de résultat, à mon sens, ce n'est pas cohérent.
Je dois renouveler ces marchés et j'aurai plutôt tendance à rendre contractuelle :
- le bordereau des prix des unités d'oeuvre ;
- et les Tarifs journaliers par profils.
Quant à la répartition de la charge, cela peut être un élément d'appréciation des offres à la limite.
Mais j'ai un doute et je n'arrive pas à mesurer les risques des différents scénarios.
Comment procédez vous sur vos marchés de prestations (informatiques ou pas) intellectuelles ? et comment qualifiez vous les obligations ? résultat ou les 2 ?
Merci pour vos partages d'expérience.
je rends contractuel car avoir le stagiaire mis à disposition, ce n'est pas comme avoir le gros bonnet mis à disposition
mais il faut bien avouer que dans la réalité de l'exécution, ce n'est pas aussi simple et personne n'a de chronomètre
mais ça fait un moyen de pression en plus contre un éventuel margoulin...
nb : attention quand même à être clair sur la notion de forfait ;) c'est le degré d'implication par profil qui est contractuel, et pas un nombre d'heure car on fonctionne au forfait par UO