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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: zoran le Mai 02, 2023, 10:16:46 AM

Titre: Référence à 2 procédures
Posté par: zoran le Mai 02, 2023, 10:16:46 AM
Bonjour à tous,

J'ai un petit problème sur un dossier. Il s'agit d'un marché d'étude estimé à 180 000 € HT. 2 offres ont été réceptionnée: une à 190 000 € HT et l'autre à 216 000 € HT.

L'avis d'appel public à la concurrence précise que le dossier est lancé selon la procédure adaptée.

Le règlement de la consultation précise qu'il s'agit d'une procédure en appel d'offres ouvert....  mais à un autre endroit on parle bien de MAPA :-[

Bref, c'est la galère!

Pour vous qu'est-ce qui est le mieux? On classe sans suite? En sachant que l'intention était de lancer en MAPA?

Est-ce qu'on peut poursuivre quand même? En terme de publicité, on a fait un avis BOAMP mais pas JOUE? D'ailleurs, l'avis JOUE est-il déclenché uniquement par le seuil ou par la procédure? Si on lance un Appel d'Offres mais que notre estimation est en dessous du seuil des procédures formalisées, est-ce qu'il faut un avis JOUE?

lol merci pour votre aide!! A+  :'(

Titre: Re : Référence à 2 procédures
Posté par: speedy le Mai 02, 2023, 11:27:40 AM
à vous lire vous êtes parti sur une procédure MAPA  car indiqué MAPA par endroit et surtout une publicité BOAMP seule donc procédure en dessous du seuil européen, le terme AO à un endroit est manifestement une erreur . Les offres sont en dessous et à peine au dessus du seuil, la moyenne et médiane est en dessous du seuil donc pour moi aucune raison de ne pas procédé à l'attribution comme étant une procédure MAPA et encore moins de raison de rendre sans suite.
Titre: Re : Référence à 2 procédures
Posté par: Mathieu le Mai 02, 2023, 11:31:31 AM
du point de vue de l'entreprise j'ai du mal à voir en quoi la bourde a pu gêner. A part sur la question de la négo mais si le RC est clair sur ce sujet, avec une clause dédiée, finalement où est le problème de leur point de vue ?

bref si les candidats ne vous ont pas sollicité pour une clarification et si, bourde à part, le RC est clair sur la question de la négo, je serais tenté de continuer en sifflotant, et en faisant mea culpa a l'occasion d'un tour de négo histoire de se donner bonne conscience (si négo autorisée par le RC, et si pas autorisée c'est - une fois n'est pas coutume - encore mieux car c'est comme l'AO)

histoire d'enfoncer le clou, la plateforme indique MAPA ou AO ?
Titre: Re : Référence à 2 procédures
Posté par: zoran le Mai 02, 2023, 12:31:46 PM
Super!!!

Merci pour vos retours.

ça m'inquiète un peu moins!!! lol. Effectivement le souhait était une consultation MAPA!!

Et la plateforme indique bien MAPA.

Merci encore.

A+