AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: mighty le Avril 26, 2023, 09:06:15 AM

Titre: offre irrégulière et régularisation
Posté par: mighty le Avril 26, 2023, 09:06:15 AM
Coucou les amis, c'est mon DADA lol ça ne rentrera jamais ! Petit point sur les régularisations des offres irrégulières. On n'est d'accord que en AOO, on peut régulariser les offres si elles ne sont pas substantielles. Comment placez vous cette substantialité ?
Personnelle ma règle = dès que cela impacte les notes de l'analyse c'est substantiel. Ex. Il manque les moyens humains. Je régularise pas. On est OK ?
Sur le prix, je tolère une exception sur les prix unitaires s'il manque un prix sur x lignes du BPU ou si ce sont des prix que je n'analyse pas. On est OK ?

En MAPA j'applique quasiment la même règle finalement. Mais peut être suis je trop exigeant ? Qu'en pensez vous ? Merci pour vos retours !
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: speedy le Avril 26, 2023, 09:26:32 AM
 en AO :
Citation de: mighty le Avril 26, 2023, 09:06:15 AM
Comment placez vous cette substantialité ?
Personnelle ma règle = dès que cela impacte les notes de l'analyse c'est substantiel.
alors çà ne servirait à rien de régulariser, j'ai horreur des travaux inutiles, j'avais assez de travail pour me concentrer sur l'indispensable utile !


Citation de: mighty le Avril 26, 2023, 09:06:15 AM
Comment placez vous cette substantialité ?

Sur le prix, je tolère une exception sur les prix unitaires s'il manque un prix sur x lignes du BPU ou si ce sont des prix que je n'analyse pas. On est OK ?
uniquement les erreurs manifestes dont la correction est évidente
nota  je demande parfois la confirmation que  la prestation est conforme au CCTP en assumant le prix fourni. si pas de confirmation c'est que non conforme donc out !, si confirmé alors sera précisé à la mise au point pour éviter tout recours , parfois arrivent d'eux même à la conclusion qu'ils ont out, et même parfois ils retirent leur offre non conforme  ...

Citation de: mighty le Avril 26, 2023, 09:06:15 AM
En MAPA j'applique quasiment la même règle finalement. Mais peut être suis je trop exigeant ? Qu'en pensez vous ? Merci pour vos retours !
En MAPA et en MN on négocie donc sauf OAB on tend la perche en négociation,  mais si à l'arrivée  toujours irrégulier alors pas de cadeau .
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: mighty le Avril 26, 2023, 10:42:52 AM
Donc en AOO tu es OK avec moi. Il manque les moyens humains. On met zéro à la note. Mais on ne régularise pas en demandant les moyens humains ? !
Titre: Re : Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: speedy le Avril 26, 2023, 10:47:12 AM
Citation de: mighty le Avril 26, 2023, 10:42:52 AM
Donc en AOO tu es OK avec moi. Il manque les moyens humains. On met zéro à la note. Mais on ne régularise pas en demandant les moyens humains ? !
si rien  c'est rien ! y a rien à commenter /préciser ... ;D
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: RV le Avril 26, 2023, 02:44:44 PM
Vous mettez 0 à la note sur ce critère ou vous considérez l'offre comme étant irrégulière, et donc pas de classement?
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: speedy le Avril 26, 2023, 02:57:05 PM
tout dépend des habitudes de la "maison", un zéro sur un critère est plus facilement accepté qu'une élimination directe .... mais c'est moins incitatif pour le futur tant en signal interne qu'externe ... et du soutien de la hiérarchie  ....
Titre: Re : Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: hpchavaz le Avril 26, 2023, 03:17:12 PM
Citation de: RV le Avril 26, 2023, 02:44:44 PMVous mettez 0 à la note sur ce critère ou vous considérez l'offre comme étant irrégulière, et donc pas de classement?
Cela dépend de quoi il s'agit et de la rédaction de votre RC.
Si le RC indique que telle pièce doit être fournie, cela est de l'irrégularité et irrégularisable en AO et PCN.
Exemple quand un mémoire technique est exigé: absence du mémoire : irrégularité

En fait le plus délicat n'est pas exactement là mais plutôt dans a suite à donner aux réponses aux demande de précisions.


Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: mighty le Avril 26, 2023, 04:22:27 PM
Ma règle :
Absence de mémoire technique = irrégulier alors éliminé.
Absence des moyens humains dans le mémoire technique présent = 0 à la note. Pas irrégulier. Et je ne régularise pas l'info absente;
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: RV le Avril 26, 2023, 05:09:13 PM
Idem.

Et on demande des compléments ou précisions quand l'information est trop vague ou besoin de connaitre le détail d'un prix.
Titre: Re : Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: Ponta le Avril 27, 2023, 08:44:35 AM
Citation de: mighty le Avril 26, 2023, 04:22:27 PM
Absence des moyens humains dans le mémoire technique présent = 0 à la note.
C'est pas juste. Il y a au moins une personne qui a remis le pli. ;D
Tu devrais mettre au moins 0,1  ;D ;D ;D
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: mighty le Avril 27, 2023, 01:09:13 PM
 ;D ;D ;D ;D ;D ;D ;D ;D ;D ;D ;D
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: Gloire le Août 06, 2025, 10:15:01 AM
bonjour, à mon avis, tu n'es pas trop exigeant, tu es plutôt dans une ligne très saine et sécurisante juridiquement, surtout en AOO
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: lepouch le Août 06, 2025, 02:07:05 PM
Citation de: mighty le Avril 26, 2023, 09:06:15 AMEn MAPA j'applique quasiment la même règle finalement. Mais peut être suis je trop exigeant ? Qu'en pensez vous ? Merci pour vos retours !

Pour moi, le "A" de MAPA m'incite à m'adapter et donc, à ne pas appliquer les mêmes principes que l'AO.
J'y vois aussi la possibilité d'alléger le contenu du contrat, la paperasse pour essayer d'attirer des entreprises éloignées de la Commande Publique.
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: speedy le Août 06, 2025, 02:21:19 PM
le principe en MAPA c'est que la négociation est possible tant que vous n'écrivez pas l'inverse ....
alors je négocie et c'est seulement à la fin que j'élimine si toujours irrégulier ou OAB ....


en AO je demande des précisions, évidemment que les précisions peuvent modifier les notes sinon ce serait du temps perdu pour moi comme pour le soumissionnaire, par contre les précisions ne doivent pas modifier considérablement l'offre  comme proposer un prix plus élevé pour proposer un matériau non gélif  exigé au CCTP alors que le soumissionnaire avait chiffré un matériau gélif .....  par contre s'il avait assumer son prix et dit OK je respecterais le CCTP il était régulier ....

Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: Vivaelparaguay le Août 06, 2025, 02:47:32 PM
Citation de: speedy le Août 06, 2025, 02:21:19 PMle principe en MAPA c'est que la négociation est possible tant que vous n'écrivez pas l'inverse ....
alors je négocie et c'est seulement à la fin que j'élimine si toujours irrégulier ou OAB ....


en AO je demande des précisions, évidemment que les précisions peuvent modifier les notes sinon ce serait du temps perdu pour moi comme pour le soumissionnaire, par contre les précisions ne doivent pas modifier considérablement l'offre  comme proposer un prix plus élevé pour proposer un matériau non gélif  exigé au CCTP alors que le soumissionnaire avait chiffré un matériau gélif .....  par contre s'il avait assumer son prix et dit OK je respecterais le CCTP il était régulier ....



d'accord, dire qu'on ne peut rien demander qui aurait un impact sur les notes est une lecture trop binaire, et qui prive la demande de précision de tout intérêt...
Titre: Re : offre irrégulière et régularisation
Posté par: mighty le Septembre 08, 2025, 12:18:05 PM
Alors entre temps j'ai discuté et réfléchis. Je pense qu'il faut effectivement demander des précisions quand on a déjà des infos.
Par contre si pas d'info, je demande rien et note en l'état.

Après avec l'été et l'échange récent je confondais demande de précisions et régularisation !