Bonjour
Soit un MAPA travaux de voirie avec variante autorisées. Dans le DCE 4 routes sont a refaire avec un matériaux A. Un candidat présente une variante avec: 2 voies avec matériaux A, 1 voie avec matériaux B et la dernière avec matériaux C (meilleure qualité mais plus chers).
Est il légal de n'accepter qu'une partie de la variante (3 voies avec mtx A et 1 voie avec mtx B par exemple) ?
Je serais tenter de dire que la variante s'apprécie dans son ensemble mais je préférerais avoir une confirmation.
Merci d'avance
Cdt
Bonjour,
Variante autorisée mais non-cadrée = tout est possible
Négo + mise au point du marché avant signature
Idem , voir le cadrage...
Merci pour vos réponses.
Dernière interrogation:
Lorsque je classe les offres, la variante est dernière au classement (à cause du prix). Si je n'applique qu'une partie de la variante (comme dans mon exemple précédent) elle est première. Comment faut il que je procède dans l'analyse ? J'analyse la variante avec toutes ses composantes (matériaux A , B et C) et l'offre variante avec les matériaux que je souhaite (uniquement le A et le B sans tenir compte du matériaux C)
Citation de: Arno le Avril 21, 2023, 02:29:39 PM
Merci pour vos réponses.
Dernière interrogation:
Lorsque je classe les offres, la variante est dernière au classement (à cause du prix). Si je n'applique qu'une partie de la variante (comme dans mon exemple précédent) elle est première. Comment faut il que je procède dans l'analyse ? J'analyse la variante avec toutes ses composantes (matériaux A , B et C) et l'offre variante avec les matériaux que je souhaite (uniquement le A et le B sans tenir compte du matériaux C)
oui, selon la présentation du candidat si tu as les éléments de prix séparément, un échange serait quand même préférable pour lui couper l'herbe sous le pied quant à "c'est tout ou rien " ....
L'échange est en cours ! Merci
Citation de: TpF le Avril 21, 2023, 01:05:47 PM
Bonjour,
Variante autorisée mais non-cadrée = tout est possible
Négo + mise au point du marché avant signature
Une variante non encadrée, cela n'existe pas et expose à la censure du juge, y compris au pénal.
Pour rependre le code de la commande publique actuel (mais dispositif constant des différentes codifications depuis for longtemps) :
"Article R. 2151-10
Lorsque l'acheteur autorise ou exige la présentation de variantes, il mentionne dans les documents de la consultation les
exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que toute condition particulière de leur présentation."
Les acheteurs aguerris organisent les articles de leur CCTP de manière à ce que dans le régalement de la consultation, ils visent les articles ouverts aux variantes en précisant quelles peuvent être leur portée.
Dominique Fausser