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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: david17 le Avril 19, 2023, 05:36:36 PM

Titre: offre irrégulière
Posté par: david17 le Avril 19, 2023, 05:36:36 PM
Bonjour à tous et à toutes, voilà ma question, dans le cadre d'un appel d'offre ouvert accord-cadre à marché subséquent (marché de fourniture de gaz)un candidat qui répond à l'offre de base mais qui ne répond pas à la variante obligatoire (on ne sais pas pourquoi il n'y a pas répondu alors que tous les autres candidats y on répondu, son offre est jugée irrégulière, peut-on régulariser son offre en lui demandant de compléter son offre avec la variante obligatoire ?

Merci d'avance pour toutes vos réponses.
Titre: Re : offre irrégulière
Posté par: speedy le Avril 19, 2023, 05:47:45 PM
AOO, vous ne vous doutez pas de la réponse ?
si ça ce n'est pas substantiel alors que recouvrirait ce terme ?
Titre: Re : offre irrégulière
Posté par: Ponta le Avril 19, 2023, 06:06:35 PM
+1.
Out pour le candidat.
Titre: Re : offre irrégulière
Posté par: Ultrasmetz le Avril 19, 2023, 08:31:10 PM
Idem.

Le fait de le régulariser ferait évoluer son offre de manière substantielle qui pourrait s'apparenter à de la négociation; laquelle négo est interdite en procédure formalisée.