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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: zoran le Avril 18, 2023, 10:00:33 AM

Titre: Négociation pour un oubli du cahier des charges
Posté par: zoran le Avril 18, 2023, 10:00:33 AM
Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un marché de service forfaitaire, lancé en MAPA, nous avons reçu des offres mais malheureusement nous nous apercevons que nous avons oublié une prestation dans notre cahier des charges.

Est-ce que d'après-vous nous pouvons rattraper cette oubli en lançant une négociation et en demandant à tous les candidats de nous reformuler une offre en incluant la prestation?

Merci pour vos retours.

A+
Titre: Re : Négociation pour un oubli du cahier des charges
Posté par: speedy le Avril 18, 2023, 10:02:57 AM
probablement oui mais subtantiel ou non ? modification de l'objet ou non ?
Titre: Re : Négociation pour un oubli du cahier des charges
Posté par: zoran le Avril 18, 2023, 01:15:49 PM
Bonjour,

Merci pour votre retour.

Il s'agit d'un marché d'entretien et de maintenance d'équipements. Nous avons oublié un site....  :'(

Il y a pas de modification de l'objet. Après substantiel? Je ne sais pas... J'attends que les services me fassent un retour pour voir à quoi correspond ce site non chiffré... je pense à environ 30% du montant du marché!

Merci encore.

A+
Titre: Re : Négociation pour un oubli du cahier des charges
Posté par: Ponta le Avril 18, 2023, 02:18:20 PM
Citation de: zoran le Avril 18, 2023, 01:15:49 PM
je pense à environ 30% du montant du marché!
30 %, c'est sûrement substantiel si on compare avec le code qui "interdit" les avenants de + de 10 %.
Mais toujours à voir en fonction du contexte.

Après si vous êtes coincé par des délais, ça se tente. Mais juridiquement, c'est contestable.
Titre: Re : Négociation pour un oubli du cahier des charges
Posté par: speedy le Avril 18, 2023, 03:41:24 PM
le plus sérieux c'est une autre consultation .....