Bonjour à tous,
Je suis un peu perdue, j'ai besoin de vos conseils :)
Il s'agit d'un marché AC BC pour la fourniture de denrées alimentaires. Nous rencontrons plusieurs difficultés, le contrat a été signé en septembre 2022 pour une période initiale d'1 an avec reconduction expresse possible d'1 an sans excéder 2 ans et un montant annuel HT maxi de 96 000€ avec une révision des prix semestrielle.
Nous arrivons à la date de révision des prix, le prestataire nous annonce qu'avec l'indice figurant au contrat et la formule de révision, il lui est impossible de continuer à exécuter le contrat. Nous avons donc accepter de modifier le contrat par avenant et appliquer une augmentation de 6% de maniere temporaire jusqu'à la prochaine révision où nous ferons un point de situation.
Nous nous sommes aperçus que nous atteindrons le maxi annuel avant la fin d'1 année, il me semble possible de reconduire de manière anticipée le contrat mais cela n'est pas prévue dans les documents du marché, est ce possible ?
Dans le cas où nous reconduisons le contrat de manière anticipée, la révision continue-t-elle à être applisuée de manière semestrielle ou devons-nous réviser les prix unitaires lors de la reconduction?
Merci d'avance pour vos conseils, bonne journée :)
perso je reconduirais dès le montant atteint .
Concernant la révision je ne vois pas comment ne pas accepter le principe de réviser dès le début de cette reconduction, par contre si la révision contractuelle donne moins que votre dernier accord le titulaire va tousser donc que dit l'avenant ? si rien il faudra un deuxième avenant pour vous mettre d'accord ...
Bonjour je tombe sur ce post car je suis dans la même situation.
Je sais que le montant maximum annuel de mon ACBC sera atteint avant la fin de la 2ème année d'exécution.
Pb j'ai déjà passé un avenant +10% pour augmenter le montant annuel .
J'ai pensé à la reconduction anticipée mais elle n'est pas prévue pour ce cas dans les documents de la consultation...
Question: puis-je procéder à un avenant pour instaurer cette clause de reconduction dès l'atteinte du montant maximum?
Merci pour votre aide.
pour moi dans un tel cas pas besoin d'avenant , on reconduit dès que le maxi est atteint.
Pareillement que Speddy.
Dans votre contrat, Helena, il y a 2 termes possibles pour une année :
- le temps (l'atteinte des 364 ou 365 jours postérieurs au jour de démarrage),
- l'atteinte du maxi annuel.
SI une de ces deux conditions est vérifiée, l'année suivante démarre (dans le cas de reconduction tacite).