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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: moi le Mars 31, 2023, 02:14:49 PM

Titre: Erreur DQE suite à une incompréhension
Posté par: moi le Mars 31, 2023, 02:14:49 PM
Bonjour,

Dans le cadre d'un accord cadre à BC passé en appel d'offres, plusieurs sociétés ont fait une erreur dans les montants totaux du Dqe;
Il leur a été demandé de rectifier leur DQE mais, aucun retour.
Que faire ? les relancer ?
Titre: Re : Erreur DQE suite à une incompréhension
Posté par: Mathieu le Mars 31, 2023, 02:44:43 PM
si les PU sont bons, je rectifie moi-même et basta

comment une erreur a-t-elle été possible ? par plusieurs entreprises en plus ? c'est quand même louche
Titre: Re : Erreur DQE suite à une incompréhension
Posté par: speedy le Mars 31, 2023, 02:46:07 PM
une erreur dans un DQE, je refais les calculs et leur demande de confirmer qu'ils sont d'accord, sans réponse par retour c'est accord réputé obtenu (48H maxi par mail, par courrier c'est  7 jours) .
Si erreur dans BPU, ça dépend si erreur évidente dont la rectification est évidente dito ci-dessus, si non  on juge avec ce qu'on a  sauf à lancer procédure OAB.....
Titre: Re : Erreur DQE suite à une incompréhension
Posté par: Ponta le Mars 31, 2023, 04:25:13 PM
Je rectifie moi-même : vous avez les PU, vous pouvez reconstituer le DQE et continuer.

Votre DQE n'est pas contractuel ? SI oui, alors il faut un retour au moins de l'attributaire si son DQE est problématique.
Si non, voir ma première phrase.
Titre: Re : Erreur DQE suite à une incompréhension
Posté par: Michel le Mars 31, 2023, 09:45:17 PM
Chez moi , le DQE c'est le mien et celui de personne d'autre !  et il ne contient QUE des quantités !   ;D

donc je recopie les P.U. du BPU sur MON DQE et je fais moi-même le total (ou plus précisément mon tableur)  8)

Par défaut et sauf exception exceptionelle PERSONNE n'as le droit de touché MON DQE non mais  ;D