Bonjour,
Sur un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande, avec maximum annuel HT d'une durée de 1 an reconductible 2 fois tacitement pour la même durée sans que la durée totale n'excède 3 ans, nous n'avons pas commandé sur les deux premières périodes. Sur cette dernière période, nous souhaitons commander mais nous nous rendons compte que nous allons dépasser le montant annuel que nous avons indiqué. Bien sûr, "les techniques" aimeraient que les montants des périodes inutilisées soient transvasés sur la 3ème et dernière période. Connaissez-vous des textes sur lesquels je peux m'appuyer pour leur indiquer que cela n'est pas possible ?
Merci d'avance pour votre aide.
typique de la période post covid ;) et une bonne raison de plus d'arrêter les bidules reconductibles
le dépassement est de combien ? en montant et %
parce que bon, si le chiffre n'est pas délirant, un avenant raisonnable peut s'envisager
Citation de: Mathieu le Mars 30, 2023, 03:08:47 PM
typique de la période post covid ;) et une bonne raison de plus d'arrêter les bidules reconductibles
le dépassement est de combien ? en montant et %
parce que bon, si le chiffre n'est pas délirant, un avenant raisonnable peut s'envisager
Sur ce lot, on avait prévu 12 000,00 € pour toute la durée du marché (soit 3 X 4000, 00), et on me demande d'ajouter 5 000,00 € sur la dernière période.
et en raisonnant sur la famille de rattachement ça ne serait pas possible de faire un petit lot de moins de 40 000 € ou moins de 80 000 € et de moins de 20% du total de la famille ?
ce petit lot remplacerait l'avenant ..... ;)
Il est prévu de renouveler le marché cette année, la publication est prévu dans les deux mois à venir.
Ils n'envisagent donc pas de petit lot :-(
faites une commande hors marché, même avec ça vous serez inférieur à 40 000 € HT sur la durée du marché ;)
peut être, peut être pas ...
dans la mesure ou le demandeur ne répond pas aux demandes de renseignements complémentaire je ne me hasarderai pas sur une réponse à l'aveugle .....
Merci Mathieu, je vais leur faire un retour en reprenant vos différentes propositions
Bonjour,
Je tente une dernière question que viennent de me poser les techniques, dans l'AE de ce lot :
Les montants des prestations pour la période initiale du lot n°4 et les suivantes - Vérifications des systèmes de sécurité et moyens de secours incendie (annuelle et triennale) sont définis comme suit :
Période Maximum H.T. Valeur
Période initiale 4 000,00 Euros
1ère période 4 000,00 Euros
2ème période 4 000,00 Euros
Total 12 000,00 Euros
Est-ce l'ajout des mots "annuelle et triennale" ne permettent pas d'utiliser la valeur totale du marché, sans se soucier des périodes.
Merci d'avance pour vos réponses.
un accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible, mono-attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande, avec un maximum de 4 000 € HT .
la reconduction est normalement à l'identique .....
Citation de: Gminar77290 le Avril 04, 2023, 04:36:57 PM
Est-ce l'ajout des mots "annuelle et triennale" ne permettent pas d'utiliser la valeur totale du marché, sans se soucier des périodes.
en mode pirouette :D
si l'objet du marché est de faire des contrôles annuels et triennaux, comment se fait-il que rien n'a été fait pendant un temps et que tout d'un coup la commande explose ?
le marché a été conclu pour 3 contrôles annuel et 1 contrôle triennal, sur un parc donné ? qu'est-ce qui a dérapé ? le volume final de contrôles change ?
(nb : sur la question précédente je n'avais pas remarqué que le marché en question était un lot parmi d'autres, je rejoins donc la remarque de speedy sur les petits lots/nano lots)
:D :D Vous vous prenez bien la tête déjà de faire un accord-cadre et des bons de commandes !
Vous sur des montants de MAPA ! Faites des MAPA <point barre>
C'est le contrôle des extincteurs et de la Centrale d'Alarme ! ?
Tout cela rentre dans la même ligne art.27 Quel montant annuel moyen ?
MAPA 8)
Citation de: Michel le Avril 04, 2023, 05:32:08 PM
Tout cela rentre dans la même ligne art.27
quesako ?
et si on avait une vision complète de la famille de référence pour la computation on pourrait débattre de MAPA, petit lot mais on ne dispose pas des éléments ......