Bonjour,
Je suis confrontée au cas suivant :
-procédure adaptée avec possibilité de négocier (travaux)
-un soumissionnaire remet une offre qui est suspectée comme anormalement basse
-mise en oeuvre de la procédure et interrogation du soumissionnaire qui n'est pas en mesure de justifier et admet que son offre ne correspond pas à la réalité économique.
Peut-on envisager de passer à la négociation avec l'ensemble des soumissionnaires? (y compris celui-ci)
Merci de votre retour.
Bonjour,
L'absence de justification transmise par l'entreprise pour traiter la question d'une OAB a pour conséquence de la considérer comme étant irrégulière.
Si vous avez prévu de négocier avec tout le monde et qu'une offre irrégulière peut être invitée à participer à la négo, pourquoi pas.
Article R2152-2
Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
...
Merci pour les réponses, cela conforte ma position.
sinon c'est profil bas on démarre la négociation sans les qualifier de irrégulier ou inacceptable et c'est en fin de négo mais avant le classement qu'on lance la procédure OAB .....
Citation de: speedy le Mars 23, 2023, 02:36:08 PM
sinon c'est profil bas on démarre la négociation sans les qualifier de irrégulier ou inacceptable et c'est en fin de négo mais avant le classement qu'on lance la procédure OAB .....
Complètement d'accord :-)