bonjour,
Je suis en train de résilier un contrat. 9500 € de commande en cours pour 2023.
Le montant annuel s'élève à environ 15 000 € HT par an. Nous envisageons de passer par un marché sans mise en concurrence pour 1 an reconductible.
Pour la bonne computation des seuils, est-ce que je dois computer les 9500 € de commande en cours + les 15 000 € du MN pour 2023 ?
puis 15.000 € pour 2024.
je suis perdue !
je prends le montant des prestations pour la période envisagée sur le projet de contrat
donc 1 an + reconduction(s)
donc 15000+(15000xnombre de reconductions)
je crois que soit Mathieu aime le saucisson car il oublie de compter la tranche de 9500€ du marché résiliè mais passé cette année
soit Mathieu considère que ce marché ne doit pas être compté 2 fois car résilié, or ce marché a quand même été réalisé pour partie , seule la partie non réalisée pourrait être comptée comme imprévisible lors de la décision de choisir les procédure pour cette famille , raisonnement possible en fin d'année mais pas en mars ....
pour moi 9500€ +15000 €(marché envisagé ) + autant de fois 15000 € que de reconductions envisagées
effectivement, je suis allé un peu vite sur ce détail
Citation de: anneclaudie le Mars 17, 2023, 02:51:09 PM
9500 € de commande en cours pour 2023.
à ta décharge j'ai interprété comme étant mis en concurrence en 2023 pour la seule année 2023 , si elle a eu lieu en 2022 je reconnais que tu aurais raison , argh les énoncés incomplets :-[