Bonjour,
Comment doit-on calculer le délai des travaux suite à suspension d'os ?
travaux prévus pour 3 mois.
os Démarrage travaux : 09/03/2022, soit une fin prévue le 10/06/2022.
OS suspension le 03/06/2022
OS reprise le 24/07/2022
OS continuité des travaux le 17/09/2022
OS suspension le 06/12/2022
OS reprise le 25/01/2023
Fin travaux le 28/02/2023.
c'est l'os de continuité qui me pose problème !...
j'ai calculé : j'ai 2 mois et 40 jours de suspension.
j'ai 5 mois et 6 jours de travaux supplémentaires.
Comment je dois calculer ? c'est bon ?
3.2.3. Lorsque le délai est fixé en mois, il est compté de quantième en quantième. S'il n'existe pas de quantième correspondant dans le mois où se termine le délai, celui-ci expire le dernier jour de ce mois, à minuit.
donc c'est difficile de décompter , le plus simple c'est de compter les jours calendaires et de rallonger d'autant toujours en jours calendaires...
içi vous introduisez un élément perturbateur sans explications : c'est quoi votre OS de continuité puisqu'il fait suite chronologiquement à un OS de reprise et non à un OS de suspension .... est-ce qu'il annule et remplace l'OS de reprise ? bizarre ....
sans comprendre l'énoncé je ne peux pas faire de calcul .....
nota : en oubliant cet OS de continuité j'aurais 101 j de suspension et 162 j de dépassement de délai , à voir si il y a eu des prolongements d'accordé ou non ...
bonjour et merci...
Nous prolongeons le marché de 7 mois... sur une durée prévisible de 4 mois.
C'est un chantier de réfection d'une esplanade.
Avec des aléas dus entre autre aux conditions météorologiques et d'appro...
Je trouve ça énorme.
pour les intempéries dont les intensités dépassent des seuils écrits au CCAP pas besoin d'avenant mais en application de clauses contractuelles cf CCAG Travaux
18.2.3. Dans le cas d'intempéries au sens des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur, entraînant un arrêt de travail sur les chantiers, les délais d'exécution des travaux sont prolongés. Cette prolongation est notifiée au titulaire par un ordre de service qui en précise la durée. Cette durée est égale au nombre de journées réellement constaté au cours desquelles le travail a été arrêté du fait des intempéries conformément auxdites dispositions, en défalquant, s'il y a lieu, le nombre de journées d'intempéries prévisibles indiqué dans les documents particuliers du marché.
Les samedis, dimanches et jours fériés ou chômés compris dans la période d'intempéries sont ajoutés pour le calcul de la prolongation du délai d'exécution.
Dans le cas d'intempéries non visées par une disposition légale ou réglementaire ainsi que dans le cas d'autres phénomènes naturels entravant l'exécution des travaux, si les documents particuliers du marché prévoient la prolongation du délai d'exécution en fonction de critères qu'il définit, cette prolongation de délai est notifiée au titulaire en récapitulant les constatations faites.
pour les délais d'appro après examen du bien fondé non imputable au titulaire dans le contexte actuel on peut faire un avenant .... si vous faites un avenant donnez donc une date de fin pour vous affranchir du décompte des arrêts passés de chantier .....