Bonjour,
Petite question, concernant mon marché de MOE.
Est-ce qu'il est possible dans l'OS de lancement de la phase PRO d'indiquer que "sous réserves de la prise en compte du courrier joint relevant 2 réserves aux études AVP, le MOE est invité à débuter les études de PROJET"?
Voici ce qu'on avait écrit pour la réception des missions :
À l'issue des vérifications, le Maître d'Ouvrage peut, pour les éléments de mission Études Préliminaires, AVP, PRO, DCE et Analyse des offres :
• Réceptionner les prestations ;
• Ajourner les prestations lorsque le MOA estime que celles-ci ne peuvent être reçues que moyennant certaines mises au point. Le Maître d'Œuvre dispose alors d'un délai de quinze (15) jours calendaires pour procéder aux modifications. Au- delà, il sera fait application des pénalités de retard mentionnées au présent CCP ;
• Rejeter les prestations lorsque la MOA estime que celles-ci sont non conformes aux stipulations du marché et ne peuvent être reçues en l'état. Le titulaire du marché dispose alors d'un délai de quinze (15) jours calendaires pour procéder aux modifications. Au- delà, il sera fait application des pénalités de retard mentionnées au présent CCP.
Les décisions de réception, d'ajournement ou de rejet des prestations sont notifiées au Maître d'Œuvre par voie électronique.
Conformément à l'article 20 du CCAG MOE, un délai de 2 mois est laissé au Maître d'Ouvrage pour valider les études remises par le Maître d'œuvre.
Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité d'émettre un Ordre de Service (OS) visant à arrêter ou à prolonger son délai de vérification et validation.
Je n'ai jamais vu d'OS qui disait autre chose que d'exécuter quelque chose de façon non équivoque. et vous?
Merci
on peut le faire
mais il faut que ce soit des modif simples .... en général on en parle avec le MOE avant de lui envoyer l'OS .......
Merci Speedy! j'espère que tu vas bien?
Le MOE est au courant, c'est juste le formalisme qui m'embêtait. Ici, mon collègue technique a trainé à nous indiquer ses remarques sur l'AVP et tout devnient urgent au point qu'il veut faire un "acte ad hoc" qui serait donc un OS et une réception partielle de l'AVP avec demande de reprise....
je déconseille une réception partielle, une réception avec réserves à lever lors de l'étape suivante sinon ça va être le bazar pour les délais etc
oui ça va mieux mais pas récupéré à 100%, il y a aussi l'âge ....
En fait, dans mon marché de MOE, j'avais indiqué que « Le Maître d'Ouvrage attire l'attention du Maître d'œuvre sur le fait que l'exécution des éléments de mission peut être concomitante ». du coup, je vais envoyer un OS de lancement de PRO classique et un courrier de demande de reprises de points mineurs de l'AVP rendu comme ça je fais pas un espèce d'OS ad hoc.
Et pourquoi pas une cure de thalasso de prévue pour se remettre ? Tu aimes toujours les marchés en tout cas :-)