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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Mars 02, 2023, 05:28:10 PM

Titre: pas d'offre sur un MAPA travaux. la suite ?
Posté par: anneclaudie le Mars 02, 2023, 05:28:10 PM
Bonjour

Soit un MAPA de travaux où l'un des lots n'est pas couvert.
Lot couverture.
Pas d'offre reçue.

Nous allons déclarer le lot infructueux et le service tech propose de passer la commande à l'attributaire du lot couverture. C'est un AC à BC attribué suite à un AO il y a 1 an.

Je ne vois pas d'inconvénients.
Et vous aussi ?
Titre: Re : pas d'offre sur un MAPA travaux. la suite ?
Posté par: Ponta le Mars 02, 2023, 06:05:02 PM
Bonjour,

Si je comprends bien, vous avez lancé une mise en concurrence en MAPA pour une opération dont l'un des lots est la couverture. Ce lot n'a eu aucune réponse.

Du coup, vous souhaiteriez faire appel à votre ACBC couverture, marché généraliste pour exécuter vos besoins sur l'opération ?

Comme vous, je ne vois aucun problème sauf à ce que l'objet de votre ACBC interdise expressément de l'utiliser pour réaliser cette opération.
Si votre montant maximum et votre consommation de l'ACBC permettent de réaliser la couverture de votre opération auprès de l'attributaire de l'ACBC, tous les feux sont au vert.

Bien des acheteurs utilisent cette technique, ce filet de sécurité face à ce genre de situation.
Titre: Re : pas d'offre sur un MAPA travaux. la suite ?
Posté par: RV le Mars 03, 2023, 09:20:27 AM
Intéressant.

J'ai toujours incité à ne pas recourir aux accords-cadres pour traiter d'une opération de travaux. Je vois l'AC plutôt comme du curatif ou de l'entretien courant uniquement. L'opération nécessite aussi sans doute des prestations non prévues à l'AC.

En l'espèce, vu l'infructuosité, pourquoi ne pas partir sur un MNSMC directement avec le titulaire de l'AC?

Titre: Re : pas d'offre sur un MAPA travaux. la suite ?
Posté par: speedy le Mars 03, 2023, 09:23:35 AM
effectivement, tout dépend de la proportion de prix nouveaux par rapport à l'AC à BdC et l'urgence de titrer le prestataire .....