Imprimer la page - Lettre de refus dans le cadre d'un MAPA

Titre: Lettre de refus dans le cadre d'un MAPA
Posté par: fbrisard le Avril 10, 2009, 09:57:41 AM

Bonjour,

Je cherche des exemples de lettre de refus pour un MAPA, un peu plus personnalisé que le modèle du Minefe...

Quelqu'un peut me dépanner?

Merci d'avance!!!

Titre: Re : Lettre de refus dans le cadre d'un MAPA
Posté par: bellecourgette le Avril 10, 2009, 10:05:58 AM

Ben c'est le même que pour une procédure formalisée. Pourquoi faites vous la différence?

Titre: Re : Lettre de refus dans le cadre d'un MAPA
Posté par: fbrisard le Avril 10, 2009, 10:20:48 AM

C'était juste pour expliquer le contexte...
J'ai pas de modèles satisfaisant (même pour une procédure formalisée)

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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: fbrisard le Avril 10, 2009, 09:57:41 AM