Bonjour,
Dans le CCAP d'un marché de travaux, nous avons indiqué une périodicité pour la révision: au 1er acompte et dernier acompte (valant DGD).
Cette périodicité s'entend bien comme: le montant révisé se calcule sur le montant des travaux effectués pour le premier acompte et le dernier, et non sur la totalité du montant initial du marché.
Soit si nous avons un marché de travaux de 100 000€ HT (au total), le premier acompte est de 20 000€ HT. La révision sera calculée sur les 20 000€ HT.
Une entreprise nous soutient que même avec cette périodicité, nous avons l'obligation de réviser chacun des acomptes donc au final le montant total du marché.
Merci pour votre aide.
évidemment que l'entreprise a raison, si vous vouliez des prix fermes il fallait le dire en précisant actualisables ou non.
En ayant dit et écrit révisable il faut assumer. Vous avez dit révisable au 1Er acompte puis au dernier . c'est bizarre, vous avez voulu simplifier les calculs et si vous avez voulu faire une entourloupe c'est raté , vous ne pouvez pas retirez les acomptes intermédiaires de la révision.
maintenant vous avez fixé des règles il faut les appliquer , tout ce qui n'a pas été révisé dans le premier acompte doit être révisé au DF/DG.....