Coucou les amis. J'en appelle à l'intelligence collective pour avoir votre avis. Soit un marché dans lequel le fournisseur voulait une révision de prix pour inflation, etc. On a décidé de faire un avenant pour acter les nouveaux prix sans indiquer que cela reprenait une antériorité. Du coup les nouveaux prix sont pour le futur en fait. Et le fournisseur avoue sa grande désillusion car il pensait que cela reprendrait les trois derniers mois....
Du coup peut on faire un avenant 2 pour corriger l'avenant 1 indiquant que le date d'effet des nouveaux prix était décembre 2022.
Cela vous semble jouable ?
Salut,
Oui pour l'avenant 2.
idem
Bonjour à tous,
J'ai un peu le même cas, mais je pensais pas qu'on pouvait revenir sur des prestations déjà réalisées!!
Moi j'ai dit au titulaire qu'on pouvait faire un avenant pour les nouvelles prestations mais que pour les prestations déjà réalisées à part une convention d'indemnisation, je ne vois pas ce qu'on pourrait faire!!! ???
A+
Ben là c'était un peu spécial. C'est une demande d'augmentation dans le cadre de l'inflation des prix. Avenant spécifique. Cela faisait six mois qu'il nous courrait après. Donc j'ai acté finalement un avenant pour dire à compter de telle date on démarre sur les nouveaux prix. Histoire d'être un peu souple...
Mais dans la théorie, on ne parle que du futur ou alors on a un OS pour tracer.