Bonjour à tous,
Nous sommes 3 maîtres d'ouvrage à avoir remporté un concours pour la construction de plusieurs bâtiments + parking ss sol et espaces communs.
Se pose aujourd'hui la question du montage de notre collaboration et plus particulièrement s'agissant du groupement de commandes (la SCCV ayant été évoquée mais mise de côté pour le moment).
Outre la passation de la procédure d'achat qui serait commune (mutualisation lots clos couverts, espaces extérieurs), qu'en est il de l'exécution?
En effet, nous envisagions un groupement limité, c'est à dire, se grouper pour acheter mais pas forcément pour exécuter.
La difficulté réside dans la clé de répartition : même si les prestations seraient pour certains lots facilement dissociables, la clé de répartition retenue serait le bilan de chaque MOA et non pas une répartition par ouvrage. Ainsi l'acte d'engagement serait unique. Et dans le cas d'un AE unique avec une clé de répartition affichée en % comment se traite l'exécution?
Avez-vous eu l'expérience d'un tel groupement de commandes? Merci pour vos témoignages et précieux conseils.
Bien à vous
3 MOA qui gagnent un concours, faut expliquer car d'habitude ceux sont les MOE qui gagnent des concours ....
une répartition des dépenses au %, déterminé comment ces % ? à quoi faites vous allusion "bilan de chaque MOA" ?
il y a la MOA désignée, le mandat, et le groupement de commande.
que pensez vous mettre au pot commun : MOE, OPC, SPS, Travaux bâtiments , travaux extérieurs, etc ? passation des marchés ? suivi des études et des travaux ? préparation de la gestion avec chauffage commun ? etc
Bonjour Speedy,
oui, nous avons répondu ensemble à une consultation lancée par un aménageur. Il s'agissait de la sélection d'un groupement d'opérateurs associé à une équipe de concepteur. Architectes et BE donc MOE faisant également partie de la réponse apportée à l'aménageur.
L'association des 3MOA résulte de la typologie des logements : libres, accession sociale, LLS.
La répartition des dépenses = ratios couts construction différents selon les MOA.
En gros, l'idée (réalisable ou pas...?), pour la partie travaux, serait de retenir une seule et même entreprise par corps d'état mais la charge financière pesant sur chaque MOA résulterait non pas de l'ouvrage en tant que tel mais de la capacité économique de chacun (cf bilan de chaque MOA). Ex pour une enveloppe de 6500, la répartition pourrait être MOA 01 = 1000, MOA 02 = 3000, MOA 03 = 2500 - ce qui donnerait une répartition en pourcentage de prise en charge de la dépense (% clairement identifié dans l'acte d'engagementt).
Les protagonistes souhaitent ainsi mettre en place une Convention de groupement de commandes mais s'interrogent pour la partie exécution des marchés issus de la consultation commune.
Dans le pot commun, il y a le marché de maitrise d'œuvre et prestations type OPC, SPS, BC, travaux bâtiment (parking commun en sous sol, bâtiments appartenant à chaque maître d'ouvrage sauf un qui serait a priori partagé, qq locaux communs), les espaces extérieurs dont les réseaux etc
Merci beaucoup pour vos conseils.
je n'ai pas ce type d'expérience mais vu les enjeux et les possibles conséquences financières, j'imagine qu'il vaut mieux que les 3 participent à l'exécution des marchés de travaux, chacun aillant voix à hauteur de sa clé de répartition de la dépense
en tous cas, tout confier à 1 seul me semble très délicat
par contre la répartition me pose question : puisque la présence de 3 MOA est dûe à la présence de 3 types de logements, j'aurais bien vu une proratisation par type de logement, ou m² de type de logement ? pas logique ? le promoteur privé s'en tire bien dans l'histoire, non?
trois MOA dont 2 soumis au CCP, la difficulté c'est que vous ne dites rien sur le comment vous avez choisi l'architecte maître d'œuvre ..... ce n'est pas possible après coup de régulariser cet aspect .....
pour les autres contrats le plus simple c'est de désigner un MOA unique pour études et travaux avec appels de fonds auprès des deux autres selon la règle à établir., le groupement de commande va se heurter au lien règlementairement direct entre le MOA et le SPS ce qui nécessite un soin particulier dans la rédaction. Les montages où chacun repart avec ses marchés va être compliqué à gérer pour coordonner et multiplier les aspects administratifs .....
quel que soit le montage les modifications de programme seront une vraie galère à gérer .....
enfin je plaide pour un seul MOA désigné carce n'est probablement pas 3 bâtiments isolé ni une simple juxtaposition mais un découpage complexe en volumes pour une mixité de logements (typologie mais aussi financements donc loyers et donc mixité sociale). Certains éléments vont même se traduire par une gestion ultérieure commune dont la sécurité/contrôle d'accès des parties communes .... jene vois pas un MOA modifié seul de son côté les zonages de sécurité incendie ....