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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Marcheespublic le Février 17, 2023, 04:13:34 PM

Titre: Insertion clause de revision
Posté par: Marcheespublic le Février 17, 2023, 04:13:34 PM
Bonjour,

Je vais intégrer des clauses de révision de prix dans mes CCAP, pour des travaux de marchés privés ( en exécution c'est la norme afnor qui s'applique.

Je vais appliquer cette formule P= Po x ( BTn / BTo)
P = le prix révisé
Po = le prix initial HT
BTn = la valeur de l'indice connue au mois de l'établissement du prix Po
BT o = la valeur de l'indice connue au mois de révision

J'ai aussi vu des formules avec des partie fixe mais est ce utile ?

Avez vous des exemples de clauses à me transmettre ?

Merci
Titre: Re : Insertion clause de revision
Posté par: speedy le Février 17, 2023, 04:22:12 PM
c'est très bien pour un marché ne comportant que le corps technique concerné par le BT retenu, sinon vous pouvez retenir plusieurs BT avec une pondération selon l'importance de chaque corps de métier.
Pour la partie fixe qui historiquement représentait le gain de productivité de chaque année  (12,5%) je crois qu'actuellement c'est mieux de l'oublier  ou pour le moins de le réduire à moins de  5% ...
Titre: Re : Re : Insertion clause de revision
Posté par: Marcheespublic le Février 17, 2023, 04:36:03 PM
Citation de: speedy le Février 17, 2023, 04:22:12 PM
c'est très bien pour un marché ne comportant que le corps technique concerné par le BT retenu, sinon vous pouvez retenir plusieurs BT avec une pondération selon l'importance de chaque corps de métier.
Pour la partie fixe qui historiquement représentait le gain de productivité de chaque année  (12,5%) je crois qu'actuellement c'est mieux de l'oublier  ou pour le moins de le réduire à moins de  5% ...

Si je retiens plusieurs BT c'est aussi avec la même formule ou un autre ?

Merci
Titre: Re : Insertion clause de revision
Posté par: speedy le Février 17, 2023, 04:47:46 PM
par exemple
P= Po x [  60% * ( BT03n / BT03o) + 15%*( BT34n / BT34o) + 10% * ( BT19bn / BT19bo) + 10% * ( BT38n / BT38o) + 5% * ( BT47n / BT47o) ]
le total de la pondération doit faire  100% évidemment

avec une partie fixe de  3% :

P= Po x (0,03 +0,97 * [  60% * ( BT03n / BT03o) + 15%*( BT34n / BT34o) + 10% * ( BT19bn / BT19bo) + 10% * ( BT38n / BT38o) + 5% * ( BT47n / BT47o) ])

il va de soi que c'est mieux aussi de préciser que le coefficient sera arrondi au millième supérieur avant sa multiplication avec Po ....sinon débat , surtout si de gros montants en jeu .....