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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: MARI50 le Février 15, 2023, 10:59:54 AM

Titre: Erreur sur AE notifié
Posté par: MARI50 le Février 15, 2023, 10:59:54 AM
Bonjour à tous,
Je suis complémentèrent passé à côté d'une coquille sur une montant d'AE. Il y a une erreur sur les centimes entre la DPGF et l'AE, l'analyse s'est fait sur le bon montant la délibération mentionne également le bon montant, mais j'ai notifié mon AE avec une erreur.
J'envisage donc un avenant pour corriger cette erreur matérielle.
Voyez-vous une autre alternative?
Merci pour vos retours d'expériences.
Bonne réception
Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: Ponta le Février 15, 2023, 11:15:17 AM
Bonjour,

En toute rigueur juridique, l'avenant est judicieux. Cela empêchera les complications avec le comptable.
Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: MARI50 le Février 15, 2023, 11:23:40 AM
Bonjour,
Parfait merci
Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: speedy le Février 15, 2023, 11:43:44 AM
???
dans un marché au forfait c'est l'AE qui prime donc le montant est celui de l'AE.
vous avez une erreur entre DPGF et AE c'est la DPGF qui doit être modifiée si vraiment il faut modifier quelque chose. on parle de quelques centimes donc ce n'est pas si grave ....
Vous avez notifié avec un montant différent de l'AE dans ce document ? alors on fait une rectification de l'erreur matérielle par un recommandé, On retient le montant de l'AE, l'avenant? quel avenant ? y a pas motif d'avenant  !
Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: RV le Février 15, 2023, 06:05:08 PM
J'avais fait le choix de l'avenant pour corriger un écart entre le montant global forfaitaire et le cumul de la répartition des co-traitants qui ne tombait pas juste. J'ai fais primer le global et forfaitaire. Les co-traitants ont décidé sur qui serait impacté par l'écart.

Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: Michel le Février 15, 2023, 10:41:21 PM
Citation de: MARI50 le Février 15, 2023, 10:59:54 AMIl y a une erreur sur les centimes entre la DPGF et l'AE,
Sachant que le sort des DPGF est d'allumer le petit bois de la cheminée !  ;D     Perso, la DPGF n'existe plus ! brulée !  8)     Quelle importance un décalage de qques centimes ?  ::)    Le seul et unique prix contractuel et d'importance est celui de l'AE !
Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: MARI50 le Février 20, 2023, 03:56:18 PM
Bonjour à tous,
Je comprend l'analyse indiquant que c'est le montant de l'AE qui prime.
Ce qui me chiffonne c'est que l'analyse et la délib mentionne le montant de la DPGF et non de l'AE.
Si je ne fais pas d'avenant pour corriger l'AE cela veux dire reprendre un délib pour modifier le montant attribué non?
Pour quelque centimes cela me parait disproportionné...
Qu'en pensez-vous
Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: Ponta le Février 20, 2023, 04:14:57 PM
Je viens de penser à encore plus simple.
Le titulaire facture en incluant une ligne "remise commerciale" des quelques centimes. Ainsi vous aurez des factures conformes à l'AE.
Quelques centimes ne devraient pas mettre en péril sa santé financière.
Titre: Re : Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: Michel le Février 20, 2023, 05:38:42 PM
Citation de: MARI50 le Février 20, 2023, 03:56:18 PM
Ce qui me chiffonne c'est que l'analyse et la délib mentionne le montant de la DPGF et non de l'AE.
reprendre un délib pour modifier le montant attribué non?
Pour quelques centimes , je fais un truc de rectification d'erreur mineure :
"dans les documents de l'analyse et la delib associé , lire "bon montant" en lieu et place de "mauvais montant"
<basta>
une sorte de certificat administratif  ;D

et arrêtez de mettre la dpgf à toute les sauces !   oubliée les et brulé les !  8)
ce n'est qu'un document d'informations qui ne doit pas être contractuel !  ::)  ni apparaitre dans aucun document d'analyse ! ou autre (délib)   par ailleurs , ce n'est pas un montant mais une liste de montants !
Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: speedy le Février 20, 2023, 05:43:51 PM
d'accord avec PONTA et MICHEL donc
pour le cas présent  : un rabais commercial (quelques centimes) du titulaire et basta
pour tout le monde et le futur  :  ne tenir compte que du montant forfaitaire de l'AE , ce qui doit être modifié c'est la DPGF
Titre: Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: MARI50 le Février 23, 2023, 04:50:20 PM
Bien noté, merci
Titre: Re : Re : Erreur sur AE notifié
Posté par: Michel le Février 23, 2023, 06:21:36 PM
Citation de: speedy le Février 20, 2023, 05:43:51 PM
pour tout le monde et le futur  :  ne tenir compte que du montant forfaitaire de l'AE
+1

Citation de: speedy le Février 20, 2023, 05:43:51 PMce qui doit être modifié c'est la DPGF
;D  même pas ; on la brule !  8)