Bonjour,
Dans le cadre d'un marché passé en AOO, un candidat à fait une erreur dans le chiffrage d'une PSE.
Le montant ne comprend pas toutes les prestations...
Etant donné que je suis en AOO la modification n'est pas possible.
La PSE étant erroné, cela m'empêche de considérer l'offre dans sa globalité ou cela m'empêche uniquement d'attribuer la PSE.
Je précise que le candidat est seul.
Merci pour vos avis.
Bonne journée
c'est de quel ordre ? mise au point ? avenant futur ?
PSE obligatoire à chiffrer ou libre ?
Le candidat est seul : cela limite d'emblée les recours d'autres candidats :D.
Le risque juridique sur ce point ne me paraît pas fort.
Cependant, il faut se poser la question de la faisabilité juridique d'une mise au point ou d'un avenant.
Si le nouveau et bon chiffrage de la PSE déroge au code (10 ou 15 % voire les 50 % si vous avez visé l'article correspondant), ce n'est pas possible.
Autre question subsidiaire : allez-vous mettre en oeuvre la PSE ? Si c'est non, je ne vois plus de problème.
Citation de: speedy le Février 10, 2023, 03:07:10 PM
PSE obligatoire à chiffrer ou libre ?
Citation de: MARI50 le Février 10, 2023, 02:11:23 PM
La PSE étant erroné, cela m'empêche de considérer l'offre dans sa globalité ou cela m'empêche uniquement d'attribuer la PSE ?
Que le chiffrage de la PSE soit obligatoire ou non, son "bon chiffrage" ne conditionne pas la recevabilité de l'offre. En cas de mauvais chiffrage, il n'y a que 2 mécanismes pouvant mener à l'élimination de l'offre : l'offre anormalement basse (OAB) ou l'offre inacceptable.
Dans votre cas, j'en déduis que le prix n'est pas exorbitant et inacceptable.
Quant à l'OAB, il faut vouloir déclencher la procédure avec le risque de devoir potentiellement éliminer la seule offre. Si pas de déclenchement de l'OAB, l'offre est régulière.
Donc juridiquement, rien ne vous empêche (hors les 2 mécanismes susmentionnés) de ne pas attribuer en l'état. De plus, si vous attribuez, vous attribuez la base et la PSE : c'est la 1ère étape. Ensuite vous indiquez dans votre courrier ou AE si la PSE est retenue ou pas.
La retenue de la PSE ou son refus de retenue ne dépendra que de la faisabilité juridique d'un avenant ou d'une mise au point.
Bonjour à tous,
Je m'excuse pour mon retard pour rebondir sur le sujet.
Premièrement pour répondre à Speedy, le chiffrage de la PSE était obligatoire.
Lors de l'analyse des questions ont été posés aux candidats, notamment les PU indiqué pour la PSE comprennent bien les prestations X, Y....
Le candidat a répondu non et a modifié son BPU en retour.... sur mes 3 PU l'un de bouge pas, l'un fait x6 et l'autre x10.
Concrètement le prestataire n'a pas bien compris notre demande et l'avenant me semble compliqué car je passe d'un DQE a 10 000 a un DQE a 40 000.
Pour répondre à Ponta si la PSE n'est pas mise en œuvre ce n'est pas bloquant pour le service. Quant au souhait des élus je ne le connais pas
y a quelque chose qui m'intrigue : AO pour un DQE de 10 000 qui passerait à 40 000 € ? ça ne peut pas être le montant global du marché ....
sans la PSE je signe, avec la PSE je ne signe pas ....
Heu oui si je vous annonce uniquement l'écart du DQE sur la PSE sans annoncer le montant du DQE hors PSE cela n'a pas beaucoup de sens
Le montant de mon DQE annuel hors PSE est supérieur à 200 000 € HT (marché sur 5 ans)
Le montant de DQE pour la PSE uniquement passe de 10 000 € HT annuellement au moment du dépôt à 40 000 € HT suite aux questions.
::) heu c'est quoi une DQE ? pour moi : ce sont des Quantités Estimatives ! et rien d'autre ! ::)
c'est un document d'information de la PP pour les OE 8)
et comme je ne commande pas des quantités de billets (ni même d'€uros) ! Où est votre problème ? ou votre "sac de nœuds"
ce sont des quantités de quoi ? ;D
Perso un DQE ne contient QUE des quantités et rien d'autre ! cela évite bien des soucis ;D
Bonjour Michel,
Oui je suis d'accord avec vous mon DQE n'est pas contractuel de toute façon.
C'est la modification des PU qui m'embête.
Concrètement je peux attribuer sans la PSE sans trop me poser de question.
Citation de: MARI50 le Février 21, 2023, 10:58:56 AM
C'est la modification des PU qui m'embête.
Mais alors cela ne concerne QUE le BPU !
Aucun souci ; vous ne travaillez qu'avec l'AE dont le principal document est le BPU.
Votre marché prévoit de fonctionner comment ? Qui décide des quantités ? le compteur d'eau . . . ?
Si c'est vous qui décidez , alors vous vous organisez pour fermer le robinet d'eau si vous n'avez plus les moyens de payer la facture des quantités consommées. ;D
<basta>
Merci Michel,
Je me fais peut-être des nœuds au cerveau pour rien mais ce n'est pas la modification de mon DQE qui m'inquiète mais la modification de mes PU qui en découle;
Je récapitule :
Un OE me fait une offre. A l'analyse des questions sont posées concernant la PSE (chiffrage obligatoire à la remise de l'offre), et le candidat indique que les PU proposés ne sont pas bons pour la PSE car il n'avait pas compris l'ensemble des prestations demandées.
La PSE est composé de 3 PU ils en modifie 2 en réponse aux questions. Etant en AOO, cette modification me pose question.
Dans mon esprit, si je veux attribuer la PSE c'est forcément sur les prix annoncé au départ ou rien.
Concernant une éventuelle mise au point : j'ai calculé l'incidence financière de la modification sur l'ensemble du marché (estimé grâce au DQE) et je suis à + 14 %. il s'agit d'un marché de prestations de services je dépasse le seuil des 10% de modifications non substantielles.
Je ne vais pas non plus pouvoir attribuer le marché avec la PSE et faire les modifications par avenant puisque ce sont les PU qui posent problème et qu'il ne peuvent être modifié par avenant et je suis toujours à + de 10% d'avenant.
Ma conclusion est donc que je ne peux attribuer que l'offre de base sans la PSE.
Si j'attribue uniquement l'offre de base sachant que la PSE n'était pas bonne, le contrôle de légalité peut il m'en tenir rigueur?
Merci pour vos avis.
Belle fin de journée
pour moi le raisonnement est bon, la CL ne devrait rien dire.
nota : perso à plus de 3% ce n'est plus une mise au point, surtout que la collectivité n'y gagne rien, ce ne serait que sauver la peau du soumissionnaire, donc ça renforce encore le fait qu'il faille s'en tenir exclusivement à la base sans la PSE.
Merci