Bonjour,
Dans le cadre d'un accord-cadre multiattributaire avec attribution des bons de commande par rôle comment est-ce qu'on réalise un marché négocié de prestations similaires. Est-ce que cela nécessite une remise en concurrence des trois attributaires ou faudrait-il reproduire le marché avec le même mécanisme d'attribution des bons de commande?
La possibilité de recourir aux prestations similaires a bien été prévu dans les documents de consultation.
Merci
ah le mix parfait entre le bidule "marchés similaires" et le bidule "à tour de rôle" :D entre les 2 vous êtes sûre d'avoir l'offre la plus avantageuse... ou pas
si les prestations sont réellement similaires elles sont déjà dans l'accord-cadre... faites donc un bon de commande
si elles ne sont pas dans l'accord-cadre c'est qu'elles ne sont pas similaires ;)
et si c'est un petit peu similaire, mais pas trop, faites un avenant pour intégrer de nouveaux prix à l'accord-cadre
pas mieux
Il semble difficile de concilier, hors cas sans doute très spécifiques, prestations similaires et accord cadre.
Sans qu'aucun des argument qui suivent ne soit nécessairement bloquant, il faut néanmoins y réfléchir :
- Dans la directive similaires implique projet de base.
- Comme indiqué si prestations similaires alors a priori dans l'AC.
- Cela semble permettre un contournement de l'information sur le montant maximum
Citation de: birdy-94 le Février 10, 2023, 10:11:36 AM
Est-ce que cela nécessite une remise en concurrence des trois attributaires ou faudrait-il reproduire le marché avec le même mécanisme d'attribution des bons de commande?
Citation de: Mathieu le Février 10, 2023, 10:23:03 AM
et si c'est un petit peu similaire, mais pas trop, faites un avenant pour intégrer de nouveaux prix à l'accord-cadre
Pour compléter l'excellente réponse de Mathieu, une fois l'avenant fait, les prestations "un peu similaires" sont attribuées à tour de rôle selon les règle édictées par l'accord-cadre.
Sous la réserve que l'ensemble des attributaires sachent faire. Sinon, vous restez avec celui qui sait faire spécifiquement pour ces nouvelles prestations en mettant en place des calculs d'apothicaire pour attribuer aux autres dans les proportions voulues par l'accord-cadre : possiblement une belle usine à gaz :D !