Bonjour à tous,
Nous avons un AC à BDC en cours sans maxi pour la fourniture de cheque déjeuner.
Le CCTP précise les éléments suivants :
- Octroi de 120 chèques maximum par an pour un agent à temps complet et au prorata pour les agents à temps non-complet ;
- Retrait d'un chèque par jour d'absence quel qu'en soit le motif ;
- Valeur faciale du chèque fixée à 8,00€ dont 4€ pris en charge par la Communauté d'agglomération et 4€ à la charge de l'agent
Aujourd'hui, il est souhaité que soit augmenté le nombre de chèque octroyé par an (1 par jour de travail) ainsi que la valeur facial pour la passer à 10€.
Mon AC étant sans maxi, j'ai tendance à me dire qu'un avenant est possible, mais j'ai peut être une vision trop simpliste de la chose.
Je modifie le nombre de chèques et la valeur du chèque, dois-je considérer cela comme une modification substantielle même en l'absence de montant maxi à ne pas dépasser ?
Je vous remercie par avance pour vos avis.
Bonne journée
Cordialement
étant sans maxi donc en fin de vie je ne m'inquiéterait pas trop .... je tente et comme pas possible de dépasser les 5%, même pas de CAO :D
faudra penser et relancer avec un maxi avant la fin de ce marché ....
Du même avis que Speedy.
Bonjour,
Merci pour ce retour.
Bonne journée