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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: klaircorann le Février 09, 2023, 03:00:02 PM

Titre: Exemple de décision de VA négative CCAG TIC
Posté par: klaircorann le Février 09, 2023, 03:00:02 PM
Tout est dans le titre.

Le service informatique confronté pour une fois à une VA négative à prononcer. Résultat 1er fois donc pas fait le modèle.

Si vous en avez un à votre bon coeur. Si besoin envoyez moi cela en MP.

Titre: Re : Exemple de décision de VA négative CCAG TIC
Posté par: speedy le Février 09, 2023, 03:42:09 PM
VA = ?
si vérification d'aptitude vous pouvez vous inspirez de l'EXE7 de la DAJ