Coucou les amis,
En discutant avec mes techniciens adorés, ceux ci m'ont posé une petite colle à laquelle j'ai répondu mais je voulais avoir vos visions. Dans les marchés de maintenance : quand bascule t on dans les travaux ? Y a t il une frontière intellectuelle ou l'on se dit : ah ça c'est dans mon marché de maintenance vs ça c'est un marché de travaux à lancer ? :)
Je dirais :
plutôt maintenance :
- remplacement pièces d'usures
- petite maintenance
plutôt travaux :
- quand complexité
- remplacement de pièces qui ne sont pas d'usure / gros remplacement d'une installation entière
Maintenance de quoi ?
C'est le genre de question qui amène vite à des interrogations sur :
- ce qu'il y a dans les contrats quand ils existent
- qui fait quoi (utilisateur, service interne, service externamlisé, constructeur)
- de quel budget dépend l'action
Il existe une norme, au moins pour la maintenance industrielle, et si j'ai compris on est passé de 3 niveaux à 5 niveaux
Il faut sans doute distinguer : préventive / correctrice, et dans correctrice palliative / curative.
Il peux y avoir, certe en industrielle, de la maintenance préventive complexe.
maintenance c'est plutôt prestation entretien, budget fonctionnement, Sécurité sous l'égide du Chef d'établissement
Travaux c'est plutôt prestation de rénovation/reconstruction avec remplacement de pièces majeures et/ou modifications de fonctionnalités, budget investissement, Coordonnateur SPS
évidemment la limite est grise et non blanc ou noir .....
Cela me rassure donc. La limite est très grise ;D Mais je suis en droite ligne avec vos arguments
Perso, je me focalise sur les CPV pour déterminer si c'est réellement des travaux.
Ex: Le technicien dit "Travaux de maintenance équipements électriques" c'est donc des travaux.
En code CPV on a "50710000-5 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment. C'est donc un marché de Services.
perso je préfère regarder de quel le nature sont les risques et leurs conséquences , le classement travaux est la meilleure protection puis services, je ne classe en fourniture que de la fourniture avec livraison simple sans service d'installation ....
une mauvaise pose pour une installation de jeu peut être catastrophique comme un mauvais contrôle de son entretien donc il faut border le CCTP suivant le risque ....
Pour ce qui est de la qualification concernant la réglementation de la commande publique, j'en reste à "fcs ou travaux (http://=http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=6686.msg80262#msg80262)" : les fournitures avec pose sont des fournitures
Dans la mê logique la maintenance relève sauf cas particulier des services.
En revanche speedy a tout à fait raison concernant la gestion des risques.
Donc dans le contrat, le CCAG Trx peut souvent être le plus approprié.