Bonjour à tous !
Je me permets de poster cette question car après moultes recherches je n'ai pas trouvé de sujet semblable.
Un marché de MOE dont la rémunération définitive a été fixée en phase APD via la conclusion d'un avenant : Ok.
On ajoute des travaux complémentaires qui ont mené à la reprise des études du MOE et celui-ci veut être rémunéré : Ok (pour le coup il a vraiment bossé, on a vérifier :D)
Question 1 : L'impact financier de l'avenant est calculé sur la base du montant transmit lors de la remise de son offre (comme un marché traditionnel) ou bien sur la base du montant définitif déterminé lors de l'APD ? ::)
Question 2 : Le marché a été passé à l'issue d'une procédure de concours. Dois-je réunir la CAO pour valider l'avenant (+ 12%) ?
A vos claviers ! ;D et merci d'avance pour votre participation
pour la DAJ les marchés passés après concours R-6° ne sont pas attribués par la CAO donc celle-ci n'a pas à connaitre les avenants de ces marchés ....
page 4/5 : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/FT32InterventionCAOMAJCCP20200825.pdf?v=1598360843
perso je suis septique ....
nota perso j'ai toujours calculé l'évolution à partir du marché signé ....
Merci speedy pour cette réponse éclair :)