Bonjour à tous ☺
On voudrait confier une mission Esquisse à un maître d'oeuvre pour des marchés de travaux de voirie.
Après recherche, je ne vois cette mission que pour du bâtiment.
Est-ce possible selon vous ?
Merci !!
Bonjour,
Qu'est-ce qui est recherché à travers cette esquisse ?
Un rond-point, un aménagement... ?
Parce que cela peut être une oeuvre au sens large.
Citation de: Ponta le Février 01, 2023, 02:22:27 PM
Bonjour,
Qu'est-ce qui est recherché à travers cette esquisse ?
Un rond-point, un aménagement... ?
Parce que cela peut être une oeuvre au sens large.
idem que rechercher vous par une esquisse? une réponse "originale" à une problématique ?
c'est une prestation à définir ......et à indemniser pour les perdants ....
L'équivalent en infrastructures c'est les études préliminaires ( ;D)
Article R. 2431-24 du CCP
Les études préliminaires, dans le cas d'une opération de construction neuve, constituent la première étape de la réponse de la maîtrise d'œuvre aux objectifs, besoins, contraintes et exigences du programme.
Ces études permettent au maître d'ouvrage d'arrêter le parti d'ensemble de l'ouvrage et ont pour objet :
1° De préciser les contraintes physiques, économiques et environnementales conditionnant le projet ;
2° De présenter une ou plusieurs solutions techniques, architecturales, d'implantation et d'insertion dans le paysage pour les ouvrages concernés ainsi qu'une comparaison des différents éléments composant ces solutions, assorties de délais de réalisation et d'examiner leur compatibilité avec la partie affectée aux travaux de l'enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître d'ouvrage ;
3° De vérifier la faisabilité de l'opération.
Arrêté annexe 20 du CCP
Extrait
"ANNEXE III
ÉLÉMENTS DE MISSION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE CONSTRUCTION NEUVE OU DE RÉHABILITATION D'OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE
1. Dans le cas d'une opération de construction neuve, les études préliminaires permettent, outre les éléments mentionnés à l'article R. 2431-24 du code de la commande publique :
- de renseigner sur l'existence et l'implantation des ouvrages et réseaux souterrains, subaquatiques et aériens susceptibles d'être rencontrés à l'emplacement des travaux ;
- de proposer éventuellement certaines mises au point du programme ;
- de vérifier la faisabilité de l'opération, au regard des différentes contraintes du programme et du site, et proposer éventuellement la nature et l'importance des études et reconnaissances complémentaires nécessaires.
...."
Dominique Fausser