Bonjour,
Je lance un accord-cadre avec 3 lots. Je peux indiquer un montant maximum "fongible" entre les 3 lots, c'est à dire sans mettre un mini-maxi par lot ?
Question subsidiaire : si je mets un mini-maxi par lot, la computation se fait par lot ou sur les 3 lots ?
Merci
lots = marchés séparés = un mini/maxi pour chacun sinon ça n'a pas de sens
3 lots = 1 procédure = 1 seuil de procédure (donc cumuler les 3 lots)
Merci,
Je n'arrive plus à réfléchir.
ça vous semble correct :
Lot 1 Lot 2 Lot 3
Minimum en € HT 20 000 € 100 000 0
Maximum en € HT 40 000 € 150 000 25 000
oui en juridique, pas d'élément pour savoir si pertinent par rapport au besoin
Citation de: speedy le Février 01, 2023, 01:03:50 PM
oui en juridique, pas d'élément pour savoir si pertinent par rapport au besoin
Evidemment, merci !