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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Isa2607 le Janvier 30, 2023, 04:07:55 PM

Titre: Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: Isa2607 le Janvier 30, 2023, 04:07:55 PM
Bonjour,
Besoin d'aide de votre part :-)
J'ai un marché avec offres de base et offres variante.
Mon rapport d'analyse fait ressortir le classement final suivant:

Société 1 l'offre de base ressort 4 et variante 5
Société 2 l'offre de base ressort 3 et variante 6
Société 3 l'offre de base ressort 1 et variante 2

Le service gestionnaire souhaite retenir la variante de la société n°3 qui arrive 2ième au classement final.
Avez-vous des solutions ???
Titre: Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: Michel le Janvier 30, 2023, 04:23:33 PM
Citation de: Isa2607 le Janvier 30, 2023, 04:07:55 PM
Le service gestionnaire souhaite retenir la variante de la société n°3 qui arrive 2ième au classement final.
Avez-vous des solutions ???
:D   :D   :D   :D   ;D         le bon coté est que c'est elle qui est première !  8)
donc peut-être retenir celle arrivant en 1 (société 3) et voir à faire une mise au point du marché ? peut-être  ;)
Titre: Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: speedy le Janvier 30, 2023, 05:08:02 PM
en droit pur c'est la base qui est en tête .....
pour retenir la variante il faut qu'elle se retrouve en tête, c'est un problème de notation , le service technique n'a que se prendre à lui même s'il n'a pas eu le courage de mieux différencier les solutions techniques ....
Titre: Re : Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: Ponta le Janvier 30, 2023, 05:15:43 PM
Citation de: speedy le Janvier 30, 2023, 05:08:02 PM
en droit pur c'est la base qui est en tête .....
pour retenir la variante il faut qu'elle se retrouve en tête, c'est un problème de notation , le service technique n'a que se prendre à lui même s'il n'a pas eu le courage de mieux différencier les solutions techniques ....
Tout est dit.
Titre: Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: Isa2607 le Janvier 30, 2023, 06:04:44 PM
Effectivement c'est bien la reponse a quoi je m'attendais.. et je vous en remercie ????
Maintenant il va falloir leur dire une nouvelle fois NON PAS POSSIBLE!
La réponse initiale du service a été: vu que la société qui ressort premiere en base et deuxieme en variante est la même... Nous retenons la variante! Point final.

Ca va être sympa!
Merci à vous
Titre: Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: Michel le Janvier 30, 2023, 08:37:29 PM
Quelle est la différence financière entre la base et la variante ?
Titre: Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: Isa2607 le Janvier 30, 2023, 09:58:37 PM
20 000€
Titre: Re : Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: Ponta le Janvier 31, 2023, 08:32:10 AM
Citation de: Isa2607 le Janvier 30, 2023, 06:04:44 PM
Effectivement c'est bien la reponse a quoi je m'attendais.. et je vous en remercie ????
Maintenant il va falloir leur dire une nouvelle fois NON PAS POSSIBLE!
La réponse initiale du service a été: vu que la société qui ressort premiere en base et deuxieme en variante est la même... Nous retenons la variante! Point final.

Ca va être sympa!
Merci à vous
Vous pouvez faire une note juridique et alerter sur le risque juridique notamment en cas de contrôle de la CRC.
Titre: Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: Mathieu le Janvier 31, 2023, 09:10:05 AM
dans un monde parfait c'est l'offre économiquement la plus avantageuse qui gagne à tous les coups et il n'y a aucune raison de dévier de ce principe


il y a quand même quelques facteurs qui m'amèneraient à être un peu moins borné :
- l'intérêt final réel de retenir la variante plutôt que la base
- le caractère non substantiel de la différence base/variante
- le gros écart de notation entre les offres de la société 3 et les autres
- inversement, le faible écart de notation entre la base et la variante de la société 3 (mais dans ce cas, pourquoi ne pas avoir fait gagner la variante?)
Titre: Re : Re : Attribution d'un marche avec base et variante
Posté par: speedy le Janvier 31, 2023, 10:11:17 AM
Citation de: Mathieu le Janvier 31, 2023, 09:10:05 AM
dans un monde parfait c'est l'offre économiquement la plus avantageuse qui gagne à tous les coups et il n'y a aucune raison de dévier de ce principe


il y a quand même quelques facteurs qui m'amèneraient à être un peu moins borné :
- l'intérêt final réel de retenir la variante plutôt que la base
- le caractère non substantiel de la différence base/variante
- le gros écart de notation entre les offres de la société 3 et les autres
- inversement, le faible écart de notation entre la base et la variante de la société 3 (mais dans ce cas, pourquoi ne pas avoir fait gagner la variante?)


à part reconnaitre que le système critères/pondération n'était pas bon il n'y a aucune raison de ne pas retenir l'offre classée première. Et quand on reconnait que le système n'est pas bon on assume ou on relance mais pour quel motif présentable à part le gagnant n'est pas notre favori ?  le cas particulier de base/variante du même acteur économique ne change rien au raisonnement  !