Bonjour,
Soit un marché de PI passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Il comportait 3 lots.
Suite à la défaillance d'un lot, son marché a été résilié.
L'estimation du besoin pour le marché du lot à relancer est inférieure au seuil de 140 00€.
Peut-on lancer en MAPA ? alors que le marché initial qui comportait 3 lots a été passé selon une procédure formalisée ?
Merci de vos avis.
c'était imprévisible donc computation séparée, vous êtes en dessous du seuil de 140 000 € HT
perso j'aurais relancé en AO sauf si ça rempli les conditions de R2123-1 2°
à moins qu'à l'origine les lots n'aient été regroupés par simple opportunité procédurale et non pas parce qu'ils avaient un objet proche et/ou participent à un même objectif