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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: birdy-94 le Janvier 20, 2023, 03:43:28 PM

Titre: Accord-cadre a bons de commande et Dqe/mémoire tech
Posté par: birdy-94 le Janvier 20, 2023, 03:43:28 PM
Bonjour,

Je suis actuellement entrain de rédiger les pièces d'un accord-cadre à bons de commande. En lisant le CCTP, le service prescripteur a mentionné que suite à une sollicitation, le titulaire devait établir un DQE, un mémoire technique et un planning. Il me semble que cela s'apparente à une nouvelle offre et que ce n'est pas possible dans ce cas. Qu'en pensez-vous ?

Merci
Titre: Re : Accord-cadre a bons de commande et Dqe/mémoire tech
Posté par: Ponta le Janvier 20, 2023, 04:01:29 PM
Bonjour,

Citation de: birdy-94 le Janvier 20, 2023, 03:43:28 PM
En lisant le CCTP, le service prescripteur a mentionné que suite à une sollicitation, le titulaire devait établir un DQE, un mémoire technique et un planning.
Vous entendez quoi par sollicitation ?
C'est le cadre d'une négo ? Si c'est le cas, cela devra figurer dans le RC et c'est plutôt à vous de la solliciter. Mais attention à ne pas trop exiger et rendre le défaut d'une pièce comme éliminatoire.
C'est dans le cadre d'une d'un bon de commande ? C'est un peu lourd, non ?
Titre: Re : Accord-cadre a bons de commande et Dqe/mémoire tech
Posté par: Mathieu le Janvier 20, 2023, 04:03:43 PM
en toute logique un DQE vient du PA

pour le reste, effectivement, en ACBC il n'y a que les quantités qui varient.
Titre: Re : Re : Accord-cadre a bons de commande et Dqe/mémoire tech
Posté par: birdy-94 le Janvier 20, 2023, 04:07:32 PM
Citation de: Ponta le Janvier 20, 2023, 04:01:29 PM
Bonjour,
Vous entendez quoi par sollicitation ?
C'est le cadre d'une négo ? Si c'est le cas, cela devra figurer dans le RC et c'est plutôt à vous de la solliciter. Mais attention à ne pas trop exiger et rendre le défaut d'une pièce comme éliminatoire.
C'est dans le cadre d'une d'un bon de commande ? C'est un peu lourd, non ?
Il ne s'agit pas d'une négociation mais plutôt d'un bon de commande suite à un besoin
Titre: Re : Accord-cadre a bons de commande et Dqe/mémoire tech
Posté par: speedy le Janvier 20, 2023, 04:51:37 PM
Citation de: birdy-94 le Janvier 20, 2023, 03:43:28 PM
Bonjour,

Je suis actuellement entrain de rédiger les pièces d'un accord-cadre à bons de commande. En lisant le CCTP, le service prescripteur a mentionné que suite à une sollicitation, le titulaire devait établir un DQE, un mémoire technique et un planning. Il me semble que cela s'apparente à une nouvelle offre et que ce n'est pas possible dans ce cas. Qu'en pensez-vous ?

Merci
c'est génial, le titulaire fait tout, le MOA paie sans réfléchir ......


quoi ça ne choque que moi ?