Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de maitrise d'œuvre relatif à la création d'une voie nous avons :
Une tranche ferme avec les missions EP, AVP, PRO, ACT et deux tranches optionnelles avec des missions VISA, DET, AOR, OPC (une tranche pour la voie et une tranche pour un ouvrage d'art).
L'ensemble des missions de la tranche ferme se sont déroulées et nous avons affermis les tranches optionnelles. Lors de la réalisation des travaux nous avons été contraints de modifier le tracé la voie. Cette modification de tracé nous oblige à reprendre des études AVP et PRO.
La durée d'exécution de la tranche ferme mentionnée dans l'AE est terminée mais aucune opération de vérification ou d'admission n'a été formalisée. La durée d'exécution des tranches optionnelles est toujours en cours.
1/ Puis je prendre un avenant pour lancer des études AVP/PRO alors que la tranche ferme est terminée
2/ Pour calculer le pourcentage d'augmentation des avenants je prends bien en compte le montant total du marché c'est-à-dire tranche ferme + tranches optionnelles.
Merci d'avance
Je prendrais un OS de suspension des études pour faire en sorte que le délai de la TF ne soit pas terminé.
De là, vous négociez cette reprise d'études.
Pour le 2/, le montant total du marché (TF et TC) est à prendre en compte.
Merci pour votre réponse .
ça m'embête de faire un OS de suspension maintenant car la tranche ferme est terminée de puis quelques mois déjà ... Du coup je n'ai comme autre opportunité que de relancer un marché ? La reprise d'étude ayant été chiffrée à 25 K€, est il légal de faire un nouveau marché avec la même entreprise ? (en dessous des seuils)
Cordialement
Citation de: Arno le Janvier 11, 2023, 12:53:16 PM...
La durée d'exécution des tranches optionnelles est toujours en cours.
...
Je rechercherais pas une solution à utiliser la porte ouverte par la non admission des prestations de la TF.
Mais je ferais un bel et beau avenant.
Il devrait être assez simple de monter que la reprise des études ne peut être confiée qu'au moe ayant fait les études de base et assurant le suivi de l'exécution ne serait-ce que pour des raison de responsabilité dans la conception.
Pour déterminer l'article modifications au titre duquel is serait passé : Quelle en est la raison de la modification de tracé ?
Citation de: Arno le Janvier 11, 2023, 05:28:48 PM
Merci pour votre réponse .
ça m'embête de faire un OS de suspension maintenant car la tranche ferme est terminée de puis quelques mois déjà ... Du coup je n'ai comme autre opportunité que de relancer un marché ? La reprise d'étude ayant été chiffrée à 25 K€, est il légal de faire un nouveau marché avec la même entreprise ? (en dessous des seuils)
Cordialement
Vous voyez avec le technicien et le MOE.....je suis certain que l'OS traîne quelque part au fond d'un tiroir ;)
Citation de: RV le Janvier 11, 2023, 05:51:11 PM
Vous voyez avec le technicien et le MOE.....je suis certain que l'OS traîne quelque part au fond d'un tiroir ;)
Il y a qq chose qui m'échappe sans doute car il me semble qu'il vaudrait mieux ne pas trouver un tel OS qui risquerait de rendre difficile la justification d'une éventuelle modification de ce dernier pour le même motif.
pour moi l'affermissement des TO implique validation de la TF donc trop tard pour avenant de la TF en la réanimant.
La modif c'est en phase travaux donc sur les TO, avenant oui mais sur TO
Citation de: speedy le Janvier 11, 2023, 07:15:44 PMpour moi l'affermissement des TO implique validation de la TF donc trop tard pour avenant de la TF en la réanimant.
...
Tout à fait
Citation de: speedy le Janvier 11, 2023, 07:15:44 PM...
La modif c'est en phase travaux donc sur les TO, avenant oui mais sur TO
Je ne suis pas certain qu'il soit approprié de vouloir distinguer avenant sur TF ou TO : il n'y a qu'un contrat qui depuis la notification de la TO couvre l'ensemble des prestations
Citation de: hpchavaz le Janvier 12, 2023, 09:45:17 AM
Je ne suis pas certain qu'il soit approprié de vouloir distinguer avenant sur TF ou TO : il n'y a qu'un contrat qui depuis la notification de la TO couvre l'ensemble des prestations
il n'y aucun acte annonciateur d'avenant sur la TF donc on ne peut pas dire que l'on règle financièrement quelque chose qui se rattache à la TF, ce serait un faux en écritures publiques .....
Citation de: speedy le Janvier 12, 2023, 10:14:58 AM
il n'y aucun acte annonciateur d'avenant sur la TF donc on ne peut pas dire que l'on règle financièrement quelque chose qui se rattache à la TF, ce serait un faux en écritures publiques .....
Notre cadre juridique est à présent différent (contrat privé) mais je ne vois pas trop en quoi cela aurait été différent pour un contrat administratif.
Dans un tel cas nous faisons un avenant au contrat, et comme indiqué nous considérons que la question de la tranche ne se pose pas,
Je ne suis pas certain qu'il y ait une différence a priori de fond entre l'introduction de nouvelles missions "AP reprise", "Pro reprise", ou, l'introduction dans les missions AP et PRO d'une reprise d'études.
Toutefois, et cela va dans le sens de Speedy, pour des raison de simplicité de rédaction et de facilité de lecture, nous privilégions l'introduction de nouvelles missions "AP reprise", "Pro reprise" (en précisant clairement tout ce qui rattache notamment en terme de délais quitte à avoir du rétroactif (justifié par des OS)).
Ce denier point est sans doute plus délicat quand il y a du contrôle a priori mais il ne faut pas se leurrer : un contrôleur a posteriori attentif détectera vraisemblablement toute liberté prise avec la chronologie.
Citation de: hpchavaz le Janvier 12, 2023, 10:39:33 AM
Toutefois, et cela va dans le sens de Speedy, pour des raison de simplicité de rédaction et de facilité de lecture, nous privilégions l'introduction de nouvelles missions "AP reprise", "Pro reprise" (en précisant clairement tout ce qui rattache notamment en terme de délais quitte à avoir du rétroactif (justifié par des OS)).
Ce denier point est sans doute plus délicat quand il y a du contrôle a priori mais il ne faut pas se leurrer : un contrôleur a posteriori attentif détectera vraisemblablement toute liberté prise avec la chronologie.
justement, içi il n'y a rien car l'affermissement des TO vaut validation sans réserve de la TF, en marchés publics on décide d'abord avec des prix provisoires (obligatoire depuis peu) puis on clarifie tout ça avec des prix définitifs dans un avenant . On ne peut rien commander quand le délai est échu et une validation de tranche clôt la possibilité de modifier les prestations de la dite tranche ! vous iriez au devant de problème face au contrôle de légalité (sauf à passer entre les mailles de leur tamis) mais surtout lors des blocages de paiements par le comptable public !
Citation de: speedy le Janvier 11, 2023, 07:15:44 PM
pour moi l'affermissement des TO implique validation de la TF donc trop tard pour avenant de la TF en la réanimant.
La modif c'est en phase travaux donc sur les TO, avenant oui mais sur TO
Bonjour,
La TF a été attribué par un groupement de 3 entreprises (A, B,C) la TOP1 à l'entreprise A la TOP2 à l'entreprise A et B . Le reprise d'étude nécessite les 3 entreprises ça va donc poser problème de prendre un avenant sur une TO, non ?
alors que l'énoncé initial semblait simple les dernières infos m'embrouillent, no comprendo , comment pouvez vous attribuer des tranches optionnelles à un titulaire différent de la TF ????? vous ne confondez pas avec 3 marchés de MOE différents ? ou tranches de travaux avec tranches de marché du MOE ? faut m'expliquez ce m..... en revenant au vocabulaire officiel .
Pour rester modéré dans mes propos, je vais me contenter de dire que je partage largement la position de speedy.
Bonjour,
Je me suis embrouillé entre les titulaires du marché et les répartition des missions/paiements, désolé !
En fait c'est un groupement d'entreprise (A, B, C) titulaire du marché. le marché est donc bien attribué au groupement! mais certaines n'interviennent pas sur les Top.
L'entreprise C par exemple fait des études environnementales, elle est donc intervenu sur la TF mais n'a pas de mission particulière sur les Top qui sont des phases d'EXE . Elle doit néanmoins ré intervenir pour la modification du tracé.
Un grand merci pour vos réponses qui m'aident à améliorer ma compréhension des MP.
Citation de: Arno le Janvier 12, 2023, 04:33:51 PM
Le reprise d'étude nécessite les 3 entreprises ça va donc poser problème de prendre un avenant sur une TO, non ?
non c'est la réalité donc aucun problème de ce coté