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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: RV le Janvier 10, 2023, 02:16:55 PM

Titre: Marché d'OPC alloti pour 2 opérations
Posté par: RV le Janvier 10, 2023, 02:16:55 PM
J'ai dans l'idée de préparer un marché d'OPC pour deux opérations sur la même ville et éviter deux procédures.

Lot 1 pour opération X
Lot 2 pour opération Y

Un doute sur ce type de prestations tout de même.

Vous n'y voyez pas de contre-indications?

Merci pour votre éclairage  ;)
Titre: Re : Marché d'OPC alloti pour 2 opérations
Posté par: speedy le Janvier 10, 2023, 03:48:56 PM
Rien à dire
Titre: Re : Marché d'OPC alloti pour 2 opérations
Posté par: hpchavaz le Janvier 11, 2023, 09:27:00 AM
Tout dépend de comment sont caractérisées les opérations.

s'il est évident que l'on est en présence de deux opérations indubitablement distinctes : rien à dire
Si non cela rentre dans le faisceau d'indices.

Il vaut mieux également être très au clair sur les unités fonctionnelles :
- UF services liées aux opérations,
- Catégorie dans nomenclature

Dans les deux cas des questions de seuils pour petits lots peuvent se poser.
Titre: Re : Marché d'OPC alloti pour 2 opérations
Posté par: speedy le Janvier 11, 2023, 09:32:37 AM
la règle c'est l'allotissement ....

la règle pour computer c'est soit par opération soit par famille, en faisant une seule consultation j'additionnerais les deux montants  .....
Titre: Re : Marché d'OPC alloti pour 2 opérations
Posté par: RV le Janvier 11, 2023, 12:34:00 PM
Merci pour vos retours ;-)

En effet, une OPC et je reste en MAPA.
En réunissant les deux, je bascule en AOO mais au moins je m'économise une procédure et du temps.