bonjour,
Voici ma probl?matique : en 2019, nous avons conclu un avenant sur un ac ? bc. Nous avons modifi? la clause de r?vision en int?grant un d?calage de de l'index de 6 mois.
Parce que la formule de r?vision des prix tel qu?elle ?tait r?dig?e dans le march? n?cessitait de r?aliser une r?vision provisoire lors du paiement des ?tats d?acompte puis une r?vision d?finitive ult?rieurement car la valeur de l?index ? appliquer n??tait pas connue ? la date de mise en paiement.
Sur ce march?, les imputations budg?taires sont multiples, cela pose probl?me car notre outil de gestion financi?re ne permettait pas de savoir facilement sur quelle imputation budg?taire doit ?tre r?alis?e la r?vision d?finitive. Cela n?cessitait donc un suivi en parall?le pour le paiement de ces r?visions d?finitives.
Nous avons donc modifier la cause comme expliqu? ci-dessus. Cela permettant de connaitre la valeur de l'index ? appliquer au moment de la mise en paiement et donc de r?aliser la r?vision d?finitive ? ce stade.
Cette solution nous a paru possible car l?index utilis? avait une ?volution relativement stable donc ce d?calage de lecture ne sera d?favorable ni au titulaire ni ? la Ville de M?con.
L'index en question est TP12c : Eclairage public ? Travaux de maintenance.
Bon ?a c'?tait en ao?t 2019...
En gros : peut-on r?sumer ce principe par passer d'une variation provisoire ? une r?vision d?finitive mais sans le dire finalement.. ?? c'est ce nouveau d?calage qui fait la r?vision d?finitive ?
Non ?
Aujourd'hui, nous avons la m?me probl?matique pour tous nos accords-cadre ? bons de commande, et l? les index sont : BT03 / BT08 / BT47 / BT45 / BT26 / BT38 / BT49 ET BT42.
Par contre, l? les march?s viennent d'?tre notifi?s ... et les index sont quand m?me en pleine ?volution..
C'est un peu n?buleux tout ?a pour moi...
Que pensez-vous de cette proposition d'avenant fait et ? faire ?..
Je vous remercie pour votre aide,
et bon jeudi
pour ?viter la r?vision provisoire : la r?vision sera faite avec la derni?re valeur connue au premier du mois des prestations .
mais ne dites pas que personne ne sera l?ser , c'est un accord donc pas de commentaires .....