bonjour à tous
nous avons conclu un marché dont les informations concernant l'avance n'est pas complète dans le cahier des charges, elle figure dans l'acte d'engagement et dans le CCAP "L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement"
il manque l'article "Conditions de versement et de remboursement"
est il possible de faire un avenant erreur matérielle ?
merci pour vos retours
Oui mais est-ce nécessaire car s il en veut c 'est possible
S'il n'en veut pas il peut l'écrire...
Faisons simple..????