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Titre: Mission SPS, quel CCAG ?
Posté par: MP339875 le Décembre 19, 2022, 09:23:15 AM

Bonjour,

Petite question du lundi : pour une mission de coordination SPS, cela relève de quel CCAG : FCS ou Prestations intellectuelles ?

En vous remerciant

Titre: Re : Mission SPS, quel CCAG ?
Posté par: speedy le Décembre 19, 2022, 09:36:05 AM

missions normalisées sans création d' "oeuvre" : Services FCS.

Titre: Re : Mission SPS, quel CCAG ?
Posté par: MP339875 le Décembre 19, 2022, 02:08:47 PM

Citation de: speedy le Décembre 19, 2022, 09:36:05 AM
missions normalisées sans création d' "oeuvre" : Services FCS.

Merci speedy ! ;)

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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: MP339875 le Décembre 19, 2022, 09:23:15 AM