Bonjour à toutes et à tous,
Je suis à peu près certain d'avoir la réponse mais un terrible doute m'habite.
Est-il possible de réceptionner et solder un lot d'une opération de travaux avant la fin de tous les travaux ?
Merci
Evidement.
C'est le cas par défaut
Reste parfois à aménager via des clauses contractuelles adaptées
idem, notamment les assurances dont les décennales qui ne démarreront pas au même moment
et puis mettre en place les contrats de maintenance ou la maintenance par du personnel qualifié selon diverses règlementations .....
bonjour,
oui, c'est une forme de réception partielle du marché, comme les marchés à tranches, à phases.
séverine
Citation de: Séverine VAUQUELIN le Décembre 15, 2022, 01:58:36 PMoui, c'est une forme de réception partielle du marché, comme les marchés à tranches, à phases.
???
La réception est rattachée à un contrat.
on fait une réception partielle de chaque tranche (par exemple), en fonction de leur achèvement, pour terminer par une réception globale du marché quand toutes les tranches sont réceptionnées. :)
tout ce qu'on dit c'est que c'est mieux d'y avoir réfléchit quand on écrit les DCE pour ne rien changer au moment des OPR/Réception/DF/DG....
Dés qu'on change on s'expose à des réclamations et certaines entreprises sont fort habiles dans le domaine .....
Citation de: Séverine VAUQUELIN le Décembre 15, 2022, 05:03:52 PMon fait une réception partielle de chaque tranche (par exemple), en fonction de leur achèvement, pour terminer par une réception globale du marché quand toutes les tranches sont réceptionnées.
Cela ne me semble pas répondre à la question posée mais à une autre.
Dans le cas général, il n'y a pas de tranches(*) mais simplement des contrats qui ont des dates d'achèvement différentes.
La question à la quelle vous répondez semple être peut ont avoir plusieurs réceptions dans un marché(*) mais cela est indépendant de la présence de tranches contractuelles(*)
(*) A vrai dire, je pense que nous sommes sur des vocabulaires différents. Qu'est ce qu'un marché ? Qu'est qu'une tranche ?