Bonjour,
je rencontre une difficulté, j'ai lancé un AOO à prix mixte.
Un candidat sur 4 n'a pas remis le BPU (noté sur 10).
J'étais parti pour le déclarer irrégulier sans possibilité de le rattraper (autrement c'était une modification substantielle).
Malheureusement j'ai oublié de lister le BPU dans mon RC parmi les pièces à remettre dans l'offre...
Le prescripteur a peur d'un recours car c'est le sortant ..
A votre avis, quels conséquences à mon oubli ?
Merci !!!!
en tant que sortant, il n'avait pas un BPU dans son précédent marché ?
il ne s'est pas étonné de voir disparaitre du montage financier du marché toute une gamme de prix unitaires ?
et le BPU figurant dans le DCE, mentionné au CCAP dans les pièces contractuelles, et à l'AE pour renvoi de l'article "prix", il s'est dit que c'était juste pour faire joli ?
à la louche vous êtes responsable à hauteur de 10% de son malheur ;)
C'est ce que je me suis dit.
Il y avait un critère d'analyse pour le BPU et il est cité dans plusieurs pièces.
Il avait également un BPU dans l'ancien marché.
Je suis embêtée car on me fait bien comprendre que si on ne demande pas le BPU on aura un contentieux (à moi de décider) ... Mais la règle est la même, malgré mon erreur.
suis pas expert en contentieux mais j'imagine le schéma suivant :
- si vous demandez le BPU, vous aurez peut-être un contentieux d'un autre candidat, que vous serez sûr de perdre car vous avez fait une négo interdite et déterminante dans l'attribution
- si vous ne demandez pas le BPU vous aurez peut-être un contentieux du sortant, que vous serez sûr de gagner car le sortant n'arrivera pas à démontrer en toute bonne foi qu'il n'a pas fourni le BPU car il croyait ce document superflu ou inutile pour son offre
quitte à avoir un contentieux, autant choisir celui qu'on va gagner ;)
Citation de: gloglo le Décembre 13, 2022, 03:19:57 PM
Le prescripteur a peur d'un recours car c'est le sortant ..
pas compris, le sortant a rédigé le DCE ? pas normal ...
remettez de l'ordre dan l'énoncé .... qui a rédigé, qui n'a pas remis de BPU
merci
Citation de: Mathieu le Décembre 13, 2022, 04:01:31 PM
quitte à avoir un contentieux, autant choisir celui qu'on va gagner ;)
c'est juste !!! :)
Il faut distinguer la procédure de consultation de la post attribution
Pour ce qui est de la consultation avez vous le PF et les PU ?
- si oui quel est le problème ?
- si non comment avez vous pu analyser ? .
Pour la la post attribution
Si vous avez les prix => est ce qu'une mise au point ne réglerait pas le pb
Bonjour,
Nous allons déclarer sans suite pour motif juridique à savoir incohérence dans les pièces.
La question était de savoir si nous pouvions régulariser l'offre d'un candidat qui n'a pas remis son BPU (marché à prix mixte prix unitaire et forfaitaire, l'AE a bien été remis).
Même si le risque de perdre un éventuel contentieux était faible (j'ai trouvé cet arrêt sur lequel je me suis basé même si le cas est différent) il existait donc on abandonne la consultation.
Merci
sauf que le sans suite n'est pas sans risque non plus :( car vous avez 3 offres valables sur 4 et l'incohérence était facile à repérer/réparer pour les candidats
Citation de: gloglo le Décembre 16, 2022, 12:00:09 PM
n'a pas remis son BPU (marché à prix mixte prix unitaire et forfaitaire, l'AE a bien été remis).
en cas de BPU , c'est LUI l'AE principal ! sans AE (BPU) , il n'y as pas d'offre ! ;D
et un prix Unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité ! ;) où est la mixité des prix ? sur leur intitulés ? ;D