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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: LAROUSSE le Décembre 13, 2022, 10:03:27 AM

Titre: Contrat attribué mais exécuté par un autre opérateur éco.. si...si... si...
Posté par: LAROUSSE le Décembre 13, 2022, 10:03:27 AM
Bonjour,

Nous avons notifié un lot dans le cadre d'une opération de travaux  à un opérateur économique. Or lors de la première réunion de travaux, une erreur s'est glissée dans les convocation et c'est une autre entreprise qui a été invitée et qui a exécutée les travaux (si, si si!!!).

Les travaux sont terminés. L'entreprise titulaire ne s'est jamais manifestée.
Que faire de mon contrat non exécuté?

Titre: Re : Contrat attribué mais exécuté par un autre opérateur éco.. si...si... si...
Posté par: speedy le Décembre 13, 2022, 10:16:07 AM
vous êtes mal, doublement mal

1 celui qui a fait mérite d'être payé , transaction (ce n'était pas le pressenti sous-traitant ?)
2 le vrai ttulaire peut vous demander de payer son manque à gagner et une perte de référence/image  ..... , avenant transactionnel  ou transaction
Titre: Re : Contrat attribué mais exécuté par un autre opérateur éco.. si...si... si...
Posté par: Mathieu le Décembre 13, 2022, 10:17:26 AM
aucune idée de la réponse à apporter, mais vous pouvez poster ça dans le topic #totaldesastre  :D

bon courage
Titre: Re : Contrat attribué mais exécuté par un autre opérateur éco.. si...si... si...
Posté par: beau temps le Décembre 13, 2022, 10:32:23 AM
Citation de: Mathieu le Décembre 13, 2022, 10:17:26 AM
aucune idée de la réponse à apporter, mais vous pouvez poster ça dans le topic #totaldesastre  :D

bon courage
c'est exactement ce que j'ai pensé, ça c'est une belle belle belle boulette :D

je compatis quand même avec cette pauvre LAROUSSE... un expert en négociation sous la main?
Titre: Re : Contrat attribué mais exécuté par un autre opérateur éco.. si...si... si...
Posté par: LAROUSSE le Décembre 13, 2022, 11:21:37 AM
Je connaissais pas #totaldesastre

Je m'abonne tout de suite!

J'ai fais appeler le titulaire ( le vrai)  pour qu'on lui explique la situation et qu'on supplie l'absolution de nos pêchés... C'est noël: c'est le moment ou jamais.

Je mise sur un : "Ah bon ! on avait un marché avec vous... Je m'en rappelle pas!! là, j'ai pas le temps!! Finalement, je vais pas le faire!!!
Je répondrais : Ah! Vraiment !! c'est ballot mais comme c'est Noël, c''est cadeau... on efface tout et on recommence : un pt mot de votre part pour me dire que vous renoncer à nous attaquer et aux éventuelles indemnités dues!

C'est ça le Christmas Spirit!
Titre: Re : Contrat attribué mais exécuté par un autre opérateur éco.. si...si... si...
Posté par: mighty le Décembre 13, 2022, 11:26:53 AM
je pense que c'eet la meilleure solution. De toute façon, faut avancer. Ce qui est fait est fait.