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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Décembre 02, 2022, 10:24:52 AM

Titre: procédure marché négociée sans mise en concurrence : + 6 mois..
Posté par: anneclaudie le Décembre 02, 2022, 10:24:52 AM
bonjour,

suite à un MAPA dlro en juin 2022, sans offre, nous avons donc engagé une procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence.
Il s'agit d'un camion polybenne.
Soit le service ne se remue pas, soit c'est très difficile de trouver ce matériel (occasion)... bref, on est + de 6 mois et nous n'avons rien.

Quel est le délai raisonnable pour cette procédure sns publicité ni mise en concurrence ?

il conviendrait de déclarer sans suite et de relancer un MAPA ?
qu'en pensez-vous ?
Titre: Re : procédure marché négociée sans mise en concurrence : + 6 mois..
Posté par: speedy le Décembre 02, 2022, 11:29:27 AM
Sans pub ni mise en concurrence, pourquoi vouloir faire un document à mon avis superflu
Passez directement autre procedure mais si vous n'avez pas trouvé en occasion il faut envisager du neuf ....
Titre: Re : procédure marché négociée sans mise en concurrence : + 6 mois..
Posté par: Ponta le Décembre 06, 2022, 02:13:44 PM
Dans l'absolu, je n'ai pas connaissance d'un "délai de validité maximum" de lancement de procédure sans publicité ni mise en concurrence (PSPMC).
Il conviendra dès lors d'être raisonnable.

Selon les délais de procédure de chaque pouvoir adjudicateur, la relance peut être plus ou moins longue.

1 an ne me choque pas. 35 ans plus tard, ça me choque.

SUr votre question anneclaudie, 6 mois, ça passe.
Si le besoin est identique, le PSPMC s'entend. Si le besoin change substantiellement (vouloir du neuf au lieu de l'occasion ou vice-versa), la relance me paraît inévitable.

Et comme Speedy le suggère, si votre besoin ne peut être satisfait même en faisant une PSPMC, il faut envisager la relance d'un MAPA selon un nouveau besoin.
Titre: Re : procédure marché négociée sans mise en concurrence : + 6 mois..
Posté par: David76 le Décembre 06, 2022, 04:52:30 PM
et par l'UGAP, pas de possibilité ? mais ils ne font que du neuf je suppose.

camion polybenne on a lancé une consult mais pour du neuf on a retenu un candidat le délai de liivraison 15 mois.