Bonsoir à tous,
Dans le cadre d'une mise au point, peut-on considérer qu'il est possible de modifier la prise d'effet d'un marché?
Par exemple, un marché qui doit débuté au début du deuxième trimestre 2023 conformément au DCE, peut il entrer en vigueur au 1er janvier via une mise au point si le prestataire est d'accord.
Précision supplémentaire, je n'ai eu qu'une seule offre sur le marché en question.
Merci par avance pour votre avis.
Bonne soirée
pour moi oui
mais je n'aurais pas modifier d'un an .... pas facile de déterminer une limite ......
démarrer 3 mois plus tôt : OK
Si un critère délai était dans la notation, j'aurais dit non. Mais avec un seul candidat, difficile de léser autrui.
Attention à prendre éventuellement en compte un surcoût pour avancement des prestations si le titulaire vous le justifie correctement.
Citation de: Ponta le Novembre 28, 2022, 09:26:16 AM
Si un critère délai était dans la notation, j'aurais dit non. Mais avec un seul candidat, difficile de léser autrui.
le délai ne change pas , si c'est à la demande de la collectivité RAS, si c'est à la demande du titulaire c'est à examiner ....mais c'est être suspicieux .....
Citation de: Ponta le Novembre 28, 2022, 09:26:16 AM
Attention à prendre éventuellement en compte un surcoût pour avancement des prestations si le titulaire vous le justifie correctement.
alors là ça devient plus que douteux si c'est le titulaire qui demande d'avancer .... ;)
Citation de: speedy le Novembre 28, 2022, 09:29:20 AM
le délai ne change pas , si c'est à la demande de la collectivité RAS, si c'est à la demande du titulaire c'est à examiner ....mais c'est être suspicieux .....
Le lundi matin, les batteries sont chargées à bloc. Tout est passé au crible ;D ;D
Citation de: speedy le Novembre 28, 2022, 09:29:20 AM
alors là ça devient plus que douteux si c'est le titulaire qui demande d'avancer .... ;)
Le beurre, l'argent du beurre et [...] tu connais la suite ;)
:D :D :D