Coucou les amis. Vous me confirmez que l'on peut suspendre un marché de moe entre deux phases ? Je fais un os d'arrêt. C'est ça ? Quels sont les impacts derrières
oui
ben une demande d'indemnisation pour désorganisation du plan de charge, il faudra se défendre .... en plus en phase travaux il y aura des coûts de tous les côtés pour du travail supplémentaire : mise en sécurité, immobilisation du matériels, gardiennage, mise au "chômage" de personnel le temps de les réaffecter sur d'autres chantier etc ..... plus des transferts de matériels, ne vous inquiétez pas, les titulaires sauront vous en faire une belle liste avec même des doublons ;D sans oublier les autres intervenants SPS CT etc
Citation de: mighty le Novembre 23, 2022, 04:05:19 PM
Coucou les amis. Vous me confirmez que l'on peut suspendre un marché de moe entre deux phases ? Je fais un os d'arrêt. C'est ça ? Quels sont les impacts derrières
Qu'est ce qu'une phase dans ce contexte ?
Une mission du contrat de moe? Une tranche de travaux ?
Oui effectivement mon propos n'était pas clair...Je suis en phase APS actuellement. On voulait donc suspendre à l'APS le temps qu'on ait une visibilité sur nos finances.
fin APS et fin APD il doit y avoir des phases de MOA pour les validations donc peut-être même pas besoin d'OS d'arrêt si des OS de lancement AVP et PRO étaient prévus ....
mais en faisant ces OS rapidement lors de la remise des livrables vous allez réduire les demandes indemnitaires .....
Il faut bien sous-peser l'utilisation d'un OS de suspension parce qu'il ouvre droit à indemnisation (sauf dérogation au CCAG).
Si les délais de validation sont longs et absorberaient le temps nécessaire pour la visibilité financière, l'OS n'est pas nécessaire en cas de validation rapide.
Si l'idée est de geler la MOE pendant 1 ou 2 ans (je ne rigole même pas, j'ai gelé 4 ans un APD, la révision va faire mal ;D), l'OS me paraît indispensable.
bonjour
Pour ma part nous faisions des OS de suspension sans que ça ne pose pb.
L'écueil c'est antidater: les tréso sont de + en + regardantes :-X
pour l'heure on a choisi l'option dialogue avec le MOE et voir s'il a un besoin d'un OS.
C'est effectivement une suspension de quelques semaines