Bonjour,
Sur une consultation en Mapa, un candidat a remis deux offres d'un montant différent.
J'imagine que celle dont le montant est le plus faible (déposée en dernier) est celle prendre en compte pour l'analyse.
Je dois malgré tout m'en assurer et je prévois pour faire simple de faire ça par échange de mail.
Est ce acceptable selon vous ?
Merci d'avance :)
oui
mais pourquoi pas par le profil d'acheteur si vous l'avez utilisé ?
Merci Speedy, oui bonne suggestion pour le profil d'acheteur, sauf que c'est un autre service que le mien qui le gère et ce sera plus simple de fonctionner ainsi...
Sauf rédaction particulière dans le RC, pour autant que cette rédaction puisse être compatible avec le CCP.
Citation de: Bobleponge le Novembre 18, 2022, 12:43:22 PM...
J'imagine que celle dont le montant est le plus faible (déposée en dernier) est celle prendre en compte pour l'analyse.
...
Petite précision qui ne change rien dans le cas soumis mais qui me semble nécessaire :
Les montants des offres n'ont pas à être pris en compte pour déterminer celle qui doit être analysée.
Cela ne peut être que la dernière offre déposée.
Citation de: Bobleponge le Novembre 18, 2022, 12:43:22 PM...
Je dois malgré tout m'en assurer et je prévois pour faire simple de faire ça par échange de mail.
...
Citation de: speedy le Novembre 18, 2022, 12:47:46 PMoui
...
Si l'on peut chercher à se rassurer, je ne vois pas ce qui exigerait de l'Acheteur qu'il doive s'assurer de l'accord de l'OE quant à l'offre devant être nalysée.
Citation de: hpchavaz le Novembre 18, 2022, 03:20:44 PM
l'Acheteur qu'il doive s'assurer de l'accord de l'OE
::) mais depuis quand questionne-t-on l'OE ? ;D
un marché public est un contrat d'adhésion d'un OE à un contrat écrit par la PP seule et qu'il ne peut modifier ! :D
Si l'OE répond , il est par définition d'accord ;D Il n'est pas partie prenante dans la soupe interne de la PP ;)
Merci à vous pour ces réponses.
L'article R2151-6 du CCP répond aussi tout simplement à mon interrogation "Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres" 8)