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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: LAROUSSE le Novembre 14, 2022, 04:09:22 PM

Titre: Acompte sur appro
Posté par: LAROUSSE le Novembre 14, 2022, 04:09:22 PM
Bonjour,

Sur un gros AO travaux et suite à un décalage du planning de réalisation des travaux dont l'entreprise titulaire n'est pas responsable, son intervention est décalée dans le temps.
Elle nous demande de régler un acompte sur approvisionnement (30%).
Je suis toujours frileuse de payer des acomptes sur approvisionnement mais la clause d'avance ( CCAG 2009) est à 5%... et l'entreprise a joué le jeu... et selon la Moe les 30% d'acomptes sont honnêtes. Je vais regarder les devis!
Je vais lui demander les factures d'acquisition, une attestation sur l'honneur que le matériel objet de l'acompte est prévu pour mon chantier ( avec des quantitatifs) + photos.

Avez-vous d'autres conseils à me fournir?
Titre: Re : Acompte sur appro
Posté par: NIKAL le Novembre 14, 2022, 04:28:14 PM
Bonjour,

Je n'aurai pas fait plus (voire moins).

Il faut savoir respecter les entreprises.
Titre: Re : Acompte sur appro
Posté par: Michel le Novembre 14, 2022, 04:51:18 PM
Cela me semble très très bien.  ;)
Titre: Re : Acompte sur appro
Posté par: speedy le Novembre 14, 2022, 06:20:01 PM
avec une recherche sur appro vous auriez trouvé entre autres  : http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic =39833.0
Titre: Re : Acompte sur appro
Posté par: hpchavaz le Novembre 15, 2022, 08:59:03 AM
Speedy voulait indiquer http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=39833.0 (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=39833.0)
Titre: Re : Acompte sur appro
Posté par: speedy le Novembre 15, 2022, 09:13:35 AM
oui, erreur de manipulation certainement   ;)