bonjour,
J'ai une nomenclature assez détaillée dans ma collectivité.
Notamment une nomenclature pour du mobilier urbain qui regroupe bancs, table, bornes, poubelles, corbeille et cendrier.
Le service souhaite éclater cette nomenclature unique en 4 nomenclatures (pour ne pas avoir à faire de marchés évidemment).
Comment vous gérez ces demandes dans votre collectivité ?
Vous acceptez systématiquement ?
Merci pour votre aide,
Le mobilier put se différencier des bornes béton tandis que les bornes métalliques restent dans le mobilier .... quels éléments sont mis en avant par les services pour différencier les secteurs économiques concernés ?
aucune justification : le seuil de la nomenclature frôle les 40 K€.
il y a encore des commandes à passer estimées à 20.000 €...
Et comme l'un de mes agents a indiqué qu'il était tout à fait possible d'éclater la nomenclature, je suis bien coincée maintenant. >:(
Citation de: anneclaudie le Novembre 07, 2022, 02:58:31 PM
aucune justification : le seuil de la nomenclature frôle les 40 K€.
il y a encore des commandes à passer estimées à 20.000 €...
Et comme l'un de mes agents a indiqué qu'il était tout à fait possible d'éclater la nomenclature, je suis bien coincée maintenant. >:(
une bonne nomenclature doit être stable et ne pas changer en cours d'exercice sinon c'est une fabrique de saucisson ... il doit y avoir une explication et la seule digne d'intérêt c'est de mieux correspondre au tissu industriel notamment local .
Il y a 5 modèles de poubelles chez 5 fournisseurs uniques.
On veut les mêmes.
Les potelets : il y en a 10 modèles. Et la les entreprises ne répondront pas parce qu'il n'y aura pas de mini de commande assurée.
Toujours une bonne excuse mais pas de justifications à proprement parlé.
Bref.. je suis un peu partagée.
Nous ne serions pas sur un seuil à +de 40 k€ et achats récurrents, jaurai dit oui.. mais là je trouve que c'est pas net.
avez-vous une charte sur le mobilier urbain définissant des orientations claires en terme d'image pour la ville ou l'agglo : ambiance, matériaux, graphisme, teintes, par secteur 'historique, centre, quartiers....) , contraintes d'usage et d'entretien, cohérence avec les différentes politiques de la ville (cf l'agglo rennaise et des communes comme Mordelles) ce serait un outil pour limiter les modèles pour uniformisation en ayant une explication d'image et coût global ....
Un peu en dehors de mon champ. Quoique.
Il me semble utile d'en revenir à la raison d'être des seuils. Ces seuils sont tout d'abord là pour assurer que les OE pouvant être intéressés dont informés, même si partant ils déterminent ensuite la procédure.
La bonne approche me semble donc celle que je crois comprendre comme étant implicite quand speedy écrit "quels éléments sont mis en avant par les services pour différencier les secteurs économiques concernés ?.
Les classes doivent résulter de l'examen de ces secteurs d'activités, essentiellement le positionnement des OEs. Avoir dans la même classe deux types d'achats conduisant à un allotissement systématique alors qu'aucun OE(*) ne peut satisfaire les deux n'a pas vraiment de sens. Si seulement quelques OEs peuvent satisfaire les deux types d'achats alors que ces OEs sont minoritaires par rapport à ceux qui ne pourront répondre qu'à l'un des deux types, la réponse est la même.
Citation de: hpchavaz le Novembre 08, 2022, 10:15:16 AM
Un peu en dehors de mon champ. Quoique.
Il me semble utile d'en revenir à la raison d'être des seuils. Ces seuils sont tout d'abord là pour assurer que les OE pouvant être intéressés dont informés, même si partant ils déterminent ensuite la procédure.
La bonne approche me semble donc celle que je crois comprendre comme étant implicite quand speedy écrit "quels éléments sont mis en avant par les services pour différencier les secteurs économiques concernés ?.
Les classe doivent résulter de l'examen de ces secteurs d'activités, essentiellement le positionnement des OEs. Avoir dans la même classe deux types d'achats conduisant à un allotissement systématique alors qu'aucun OE(*) ne peut satisfaire les deux n'a pas vraiment de sens. Si seulement quelques OEs peuvent satisfaire les deux types d'achats alors que ces OEs sont minoritaires par rapport à ceux qui ne pourront répondre qu'à l'un des deux types, la réponse est la même.
j'ai rien compris :D :D :D :D
reprenons :
pour établir une nomenclature il faut pousser les réflexions sur deux axes mais en faisant des allers retours entre les deux :
1- à partir de la compta quels sont les gros postes de dépenses selon les lignes de la Compta donc des familles de dépenses comptables
2- à partir du tissu économique : ceux sont les mêmes prestataires / fournisseurs pour ces achats donc des familles du tissu artisano-industriel (dans ce thème on a aussi les compétences spécifiques et/ou règlementées)
l'idéal c'est que les familles artisano-industrielles correspondent aux familles de dépenses compta et alors on a ainsi définit des familles au sens du CCP :D
on peut aussi partir de la nomenclature CPV mais fastidieux car très détaillée,
ou de la nomenclature "Nadège" Fruit du travail de Michel Crahès, chef du service de la commande publique au Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Alpes-Maritimes, qui a été accessible sur internet , je dois en avoir une copie, on doit s'adapter et pas copier bêtement sur le voisin ;)
si des familles de dépenses sont extrêmement réduites on peut envisager de les regrouper si ça a du sens au niveau artisano-industriel car il ne faudrait pas risquer de n'avoir aucun fournisseur intéressé
même en dessous de 40 000 € par an il est intéressant de faire de temps à autre une mise en concurrence pour éviter les remarques de la CRC ou d'un fournisseur potentiel de la commune voisine ....
une fois la démarche enclenchée on peut aussi s'attaquer en premier aux plus gros postes (ça s'explique très bien devant la CRC ;), on adapte ensuite sur 2 à 3 ans puis ça roule une fois stabilisé .
est-ce plus clair ?