Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de travaux, nous souhaitons négocier avec les entreprises de certains lots car offres élevées. Peut on modifier le descriptif technique du CCTP des lots concernés et demander aux entreprises une nouvelle offre ?
vous êtes en quelle procédure ?
AO = Niet, il faut relancer et attention à une procédure R2124-3 6°
6° Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres. : « Toutefois, par dérogation aux dispositions de l'article R. 2144-4, ne peuvent participer à la procédure que le ou les soumissionnaires ayant justifié au préalable ne pas être dans un cas d'exclusion et satisfaisant aux conditions de participation fixées par l'acheteur. » ;
MAPA avec négo possible ou procédure avec négociée (dites MN) : oui sans être "modification substantielle" qui aurait fait que d'autres concurrents auraient candidaté .... donc plus facile si les variantes étaient autorisées ....
si vous signez au même niveau de prix le contrôle de légalité vous dira que c'est un détournement de procédure et vous mettra au tribunal ...
si autre procédure avec négo possible alors c'est un peu pareil car si modification substantielle alors d'autres concurrents auraient pu répondre et le juge ne vous loupera pas . donc si variantes larges autorisées ce serait plus facile .
en clair il en faut mais prudence sur les modifications ....